[Briançon - Escroquerie - Sandrin] - COUPABLE

Aujourd'hui27/02/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché1 stere de bois a 9,00 ecus un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 5,50 ecus.

Voici la preuve de la vente :





Fiche d'état civil du contrevenant:



Ceci est une recidive depot de plainte:

16/01/1456 SANDRIN vente de 3 stères de bois a 12.00écus Amende 20écus

depot de plainte:



[quote]Bonjour,


Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de 1 stere de bois à 9,00 écus .

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5,50 écus.

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné.
Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Tout abus serait immédiatement puni :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carmeli, sergent de Briançon.

02/03/1456

J'ajoute au dossier une nouvelle preuve de vente au dessus du seuil.

Transmis au procureur.

Citation :

Le 06 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Sandrin .

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Sandrin .

Ledit messire Sandrin est accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon un stère de bois à un vil prix (13 écus)

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img147/17/sandrin02zl7.png

La parole est à la défense

Puis :

Citation :

Le 06 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Sandrin .

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Sandrin .

Ledit messire Sandrin est accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon un stère de bois à un vil prix (9 écus)

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img137/9845/sandrinventeye1.png

La parole est à la défense

Comme pour Fafoune, je pense que nous pouvons demander sur une des deux affaires 11 écus ou plus (ce qui est le manque à gagner).

Citation :

* Invictus avait parlé .. Le procureur se dirigeas vers Ledit, messire Sandrin . *

Je ne comprend rien à votre façons de parler !! Vous ne reconnaisser meme pas vos fait, alors que je vous donne la preuve sous les yeux ..
J'ai horreur que l'on se moque de moi .
Je demande une peine de 10 écus .

Voilà, 11 écus c'est bon pour moi .

Citation :

* Le procureur n'était pas content, comme d'habitude oui .. *

Ce n'est pas possible ?

* Il va chercher la preuve sur la teble du juge, et la pose fermement sur la table de l'accusé .. *

Et sa ? C'est des sucreries peut - être ?

L'accusé est coupable !
Une peine de 30 écus est demandez !

Voilà, il a qu'a écrire proprement aussi ..

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


Il parle bien mal cet accusé...

Invictus, reste là donc !
J'ai une petite bouteille au frais, héhé...
Bon Sandrin... je vous annonce : vous êtes coupable.

Cela vous fait ni chaud, ni froid ?
Réagissez bon sang...
Je crois qu'il est mort...
Prenez lui sa bourse, ca sera son amende.

Affaire suivante !

Et débarrassez moi ce cadavre de ma cour !


Le prévenu a été condamné à une amende de 22 écus.

2e Enoncé du verdict :

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

J'ai déjà jugé une affaire comme celle-ci.

Je vous relaxe, même si vous êtes mort.
Vous aurez votre âme en paix.