[Montélimar - Esclavagisme - Basille] - COUPABLE

Fiche d'identité



Faits

Le 27 Février 1456, Basille a embauché Pitt-03 pour un salaire de 12 écus pour un emploi sans qualifications.

- un courrier préalable lui a été envoyé une fois l'offre d'embauche constatée, l'invitant a retirer son offre.
-lettres sans réponses.
- Pas de demande d'indemnisation par la victime.
- MULTI-RECIDIVISTE
[médiation écouée]


Preuve



Loi

Citation :

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Dame Basille,

Vous avez embauché Pitt-03 le 27 Février 1456 pour un salaire de 12 ecus au lieu de 16 écus. Or cette embauche n'est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster ces délicieuses miches.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter ces miches, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée.

Par ailleurs, réitérant un acte d'esclavagisme, je vous informe qu'une plainte pour esclavagisme a été déposée à votre encontre devant le juge. Des poursuites judiciaires sont engagées.

Bien à vous,

Lieutenant KEderick de Saint-Prigent

Courrier a la victime

Citation :

Bonjour Pitt-03,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché par Messire Guldo le 26 Février 1456 pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Montelimar :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 4 écus (soit un total de 11 ecus) correspondant au manque à gagner sur votre salaire.

Bien à vous,
Lieutenant Kederick de Saint-Prigent

[Médiation échouée]

Transmis au procureur.

Citation :

Le 06 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope

Accusé : Basille

Nous, Vortiris, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Basille.

La cour vous reproche d’être un vil esclavagiste … Vous avez embauché à un prix interdit !!!

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Et en voici les preuves !!

https://i.servimg.com/u/f17/11/66/85/99/esclav10.gif

La parole est à la défense.

Citation :

* Ha ... Décidemment, c'était la journée des plaidoiries courtes ..
Le procureur déteste sa .. *

Très, très courte votre plaidoiries, il n'y à pas d'érreur de ma part puisque c'est moi qui suit le tout puissant ici, avec mon amis le juge bien sure ... Enfin bon, sa y'a juste à lui coupe.. * tousse *

Vous vous foutez de moi donc,
Vous vous rendez coupable,
Je demande que le prévenu soit condamnés à une amende de 20 écus !

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


Tout d'abord, je félicite le lieutenant Kederick :
Il s'agit effectivement d'une récidiviste.

Vous avez tout de même accepté la médiation, c'est bien, je serai indulgent. Mais vous connaissez très bien les lois.
Je vous juge donc coupable d'esclavagisme : vous devriez payer une amende de 5 écus.

Jugé le 11 mars 1456.


Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.