[Lyon - Escroquerie - Pica203] - COUPABLE

Invité

anastasie91 a écrit:

[Lyon - Escroquerie - Pica203] - COUPABLE Masnj6

[Lyon - Escroquerie - Pica203] - COUPABLE Picabisxz6

[Lyon - Escroquerie - Pica203] - COUPABLE Picabis2od9

Citation :: Lyon, le 22 février 1456
Bonjour Messire,

Je vous ai acheté :un sac de maïs
https://2img.net/r/ihimizer/img297/6858/picabisxz6.jpg

Le prix de vente maxi est de 4,30 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Escroquerie.

L'Escroquerie est de vendre des marchandises que l'on produit au dessus des prix autorisés par le Duché.

"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
*****maïs : 4.30 écus******
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus"

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de maïs au prix que je vous l'ai acheté donc à 5,10 écus, que je remets en vente sur le marché des joueurs, dès que j'aurai de vos nouvelles. Vous pourrez ensuite la revendre au prix légal.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Anastasie, Sergent de la prévôté.

anastasie91 a écrit:

Citation :: le 23 février 1456

Bonjour Messire,

Je vous rappelle que vous vendez encore du maïs au dessus des prix autorisés. Il vous reste 2 sacs sur le marché. VOus devez les retirer.

De plus vous devez me racheter le sac que je vous ai prs hier. Si vous ne le faites pas avant demain matin, je me verrai dans l obligation de vous traduire en justice pour Escroquerie.

Répondez moi au plus vite, pour votre bien.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de lyon

anastasie91 a écrit:

Citation :: Le 24/02/1456

Bonjour Messire,

Vous n'avez poas tenu compte de mes différents pigeons, je me vois donc dans l'obligation de transférer votre dossier auprès de notre Prévôt et donc du juge.

Vous êtes accusé d'Escroquerie et serait très bientot devant un tribunal pour répondre de vos actes.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon

Sujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Pica203] - COUPABLE Mer 5 Mar 2008 - 3:51

Procès lancé

Invité

On ne peut pas le qualifier de récidiviste puisque la précédente affaire était un cas d'esclavagisme.

En revanche, il est coupable, car nul n'est censé ignorer la loi !

Je pense que nous pourrions demander 1 écu d'amende.

Sujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Pica203] - COUPABLE Sam 8 Mar 2008 - 10:32

Citation :: * Le procureur regardas l'accusé .. *

Nul n'est sencé ignorer la lois .. Ce très long parchemin accrocher partout dans le Royaume !

Pour votre non connaissance de la loi, je demande une peine de 30 écus messire le Juge .

Un écus ... Il y a un minimum a savoir quand meme ..

Invité

Verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

C'est la deuxième fois que vous passez devant le tribunal, sans répondre à la Prévôté, qui vous avertit gentiment des lois en vigueur, et en feignant l'ignorance.

Hé bien, dans ma grande clémence, je vais vous condamné à 15 écus. Cette amende vous rappelera que des lois existe.
Vous êtes donc Coupable !

Au suivant.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.