MO/B85/Esclavagisme- Azume {17/03/1456} (C)

Fiche d'identité :



Faits :

Le 17 Mars 1456, Messire Azume a embauché Bouquet59 pour un salaire de 15 écus pour un emploi sans qualifications.

-Une offre de médiation lui a donc été proposée

Preuve :




Loi

Citation :

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

[en médiation]

Annexe

Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messire Azume,

Vous avez embauché Dame Bouquet59 le 17 Mars 1456 pour un salaire de 15 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 8 écus, soit 1 écu de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Lieutenant Kederick de Saint-Pringent

Courrier a la victime

Citation :

Bonjour Dame Bouquet59,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis avez été embauché par Messire Azume pour un salaire illégal de 15écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Montelimar :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 1 écu correspondant au manque à gagner de votre salaire. (soit 8 écus)
Tenez moi au courant quand Azume vous aura acheté cette miche pour l'avancée du dossier. S'il ne le fait pas, dites le moi, nous le poursuivrons devant le juge en déposant plainte.

Bien à vous.

Lieutenant Kederick de Saint Prigent.

Fiche d'identité :



Faits :

Le 17 Mars 1456, Messire Azume a embauché Messire Atil pour un salaire de 15 écus pour un emploi sans qualifications.

-Une offre de médiation lui a donc été proposée

Preuve :




Loi

Citation :

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la magnificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

[en médiation

Annexe

Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messire Azume,

Vous avez embauché Messire Attil le 17 Mars 1456 pour un salaire de 15 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 8 écus, soit 1 écu de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Lieutenant Kederick de Saint-Pringent

Courrier a la victime

Citation :

Bonjour Messire Attil,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis avez été embauché par Messire Azume pour un salaire illégal de 15 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Montelimar :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 1 écu correspondant au manque à gagner de votre salaire. (soit 8 écus)
Tenez moi au courant quand Azume vous aura acheté cette miche pour l'avancée du dossier. S'il ne le fait pas, dites le moi, nous le poursuivrons devant le juge en déposant plainte.

Bien à vous.

Lieutenant Kederick de Saint Prigent.

Courrier envoyé à l'instant à Sire Azume. Dernière relance avant transmission du dossier :

Citation :

Titre : Dernière relance avant procès

Messire, vous êtes prié de répondre aux courriers de médiation envoyés par Messire Kederick, sans quoi vous serez convoqué devant la cour du Lyonnais-Dauphiné.

Cordialement.

Attil, Sergent de Montélimar

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.