Esclavagisme - Azume coupable

Fiche d'identité :



Faits :

Le 17 Mars 1456, Messire Azume a embauché Bouquet59 pour un salaire de 15 écus pour un emploi sans qualifications.

-Une offre de médiation lui a donc été proposée

Preuve :




Loi

Citation :

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

[en médiation]

Annexe

Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messire Azume,

Vous avez embauché Dame Bouquet59 le 17 Mars 1456 pour un salaire de 15 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 8 écus, soit 1 écu de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Lieutenant Kederick de Saint-Pringent

Courrier a la victime

Citation :

Bonjour Dame Bouquet59,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis avez été embauché par Messire Azume pour un salaire illégal de 15écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Montelimar :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 1 écu correspondant au manque à gagner de votre salaire. (soit 8 écus)
Tenez moi au courant quand Azume vous aura acheté cette miche pour l'avancée du dossier. S'il ne le fait pas, dites le moi, nous le poursuivrons devant le juge en déposant plainte.

Bien à vous.

Lieutenant Kederick de Saint Prigent.

Citation :

Le 13 du mois de mai de cet an de grâce 1456.

La cour dauphinoise est placée sous l'autorité du juge Elorane et de son procureur Kederick

Accusé : Azume
Victime : Bouquet59

Nous, Phelim, procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons un procès contre Azume pour esclavagisme.


Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention sur le fait que vous pouvez vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


La cour vous repproche d'avoir embauché une pauvre jeune femme a un prix indécent et de n'avoir rien fait pour réparer cette erreur.

Voici la preuve de votre méfait :
https://i.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/esclav12.gif

Vous avez ainsi enfreint l’article V.3.a du coutumier :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

La parole est donnée au mécréant afin qu'il s'explique.

Témoins à appeler : Ked et Bouquet59

messire le procureur cette affaire n attend que votre bon vouloir

dois je encore vous relancer une fois pour ce dernier réquisitoire?? ca fait un mois........

Citation :

Damoiselle Elorane, l'accusé ne s'est pas exprimé devant cette cour, preuve de son dédain puor la justice de notre duché.

Les preuves restent accablante, et le témoignage de sieur Kederick confirme les faits, aussi je réclame 50 écus d'amende. Peut-être que mettre la main à la poche lui apprendra à ne pas récidiver dans la voie tortueuse du profit avant le droit à un salaire décent.

Mieux vaut tard que jamais. A vous de juger !

mon verdict

Citation :

* la juge regarda la place vide*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Azume ne se soit pas presenté
Attendu que la partie lésée ne soit pas venue devant nous pour confirmer ou pas les faites
Attendu du témoignage de messire Kederick et des preuves apportées par celui ci
Attendu que messire Azume a bien enfreint l’article V.3.a du coutumier

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme

mais comme la parti plaignante n'a pas l'air de se souciée de cet fait sous payer
Nous condamnons l accusé a payer une amende de 2 ecus symbolique

Affaire close tel en est décidé

Faict a lyon le 26 juin 1456