Montélimar TAOP Brigandage- Tomajsp relaxé

Kederick a écrit:

Fiche d'identité



Faits

- Le 18 Mars 1456, Dame Cannelle a été racketté par tomajsp

- la victime declare avoir été detroussée de 36 écus et 12 miches

Preuve



Lois applicables

Citation :

Article IV.1.B Paragr. IV.1.B.iii des Lois du Duché sur la violence physique,

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

et

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Annexe

Courrier envoyé au délinquant:

Citation :

Bonjour Messire Tomajsp,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Brigandage et Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Kederick de Saint-Prigent, Lieutenant de Montélimar.

[/quote]

Citation :

Le 22 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope

Accusé : Tomajsp
Victime : Cannelle

Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Tomajsp.

La cour vous reproche d’être un vil brigand …

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Et en voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img168/8386/rackvw8.png

La parole est à la défense.

N'habite pas dans le même comté.

Dans ce cas là, on fait quoi ?

Il refuse le procès (IG) ? Alors tu envois dans son Duché avec traité de Justice.

Les TAOP de Brigandage doivent être fait très vite sinon ils se barrent.

Je veux bien mais je suis proc que depuis hier

Bon il est mort...

Il est ressuscité mais le Lavabo ne le trouve pas.

Enfin ! Le procès est lancé

J'envoie un courrier à la victime pour lui demander plus de précision sur le noeud, il faudra patienter d'ici là.

Pas de réponse .... voici mon réquisitoire :

Citation :

Etant donné le manque de précision dans cette affaire car nous n'avons pas pu retrouvé le lieu exact de l'agression et donc sa territorialité, nous souhaitons que l'accusé soit relaxé et nous lui faisons nos plus sincères escuses pour le dérangement.

mon verdict merci phelim^^

Citation :

Humm j aime parler a une chaise vide...enfin...

Etant donné le manque de précision dans cette affaire car nous n'avons pas pu retrouvé le lieu exact de l'agression et donc sa territorialité, nous souhaitons que l'accusé soit relaxé et nous lui faisons nos plus sincères excuses pour le dérangement.

Affaire close!!