Aribe
Nombre de messages : 789 Age : 59 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 12/10/2007
| Sujet: [Briançon - Esclavagisme - Bnono] - COUPABLE Dim 30 Mar 2008 - 19:24 | |
| - carmeli a écrit:
- Aujourd'hui le22/03/1456 j'ai remarqué une offre d'embauche non conforme a la grille des salaires dans le duché.
Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.
- Citation :
- Bonjour Bnono,
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. Vous proposez en effet un salaire de 12 écus.
La grille est la suivante :
- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.
- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.
Je vous demanderais donc de retirer, puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas où vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulé à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous,
carmeli, sergent de la prévôté de Briançon - carmeli a écrit:
- en vain
courrier Mediation
- Citation :
- Bonjour,
Vous avez embauché Fawzy pour un salaire de 12 ecus. Il s'agit d'esclavagisme.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) : - 16 écus minimum pour 0 pt de caractéristique - 22 écus minimum pour 1 pt et plus de carac.
Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal. Le préjudice subi par votre employé est de 4 ecus. Il vous vendra donc un pain au prix de 11,00ecus Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.
Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.
Cordialement,
Carmeli, sergent de la prévôté de Briançon. courrier victime
- Citation :
- Bonjour,
Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Bnono. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.
Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) : - 16 écus minimum pour 0 pt de caractéristique - 22 écus minimum pour 1 pt et plus de carac.
Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux. Le préjudice que vous avez subi est de 4 écus. Vous vendrez donc à votre employeur un pain au prix de 11,00après que vous ayez acheté un pain à 7,00 écus environ sur le marché.
A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.
Cordialement,
Carmeli, sergent de la prévôté de Briançon. | |
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Aribe
Nombre de messages : 789 Age : 59 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 12/10/2007
| Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Bnono] - COUPABLE Dim 30 Mar 2008 - 19:25 | |
| - carmeli a écrit:
- 30/03/1456
Depot de plainte
- Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Carmeli, Lieutenant de Briançon. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Bnono] - COUPABLE Mar 1 Avr 2008 - 23:16 | |
| - Citation :
- Le 1er du mois d'Avril de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope
Accusé : Bnono
Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Bnono.
La cour vous reproche d’être un vil esclavagiste … Vous avez embauché à un prix interdit !!!
Article IV.1.C L’esclavagisme Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France. - aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.
Et en voici les preuves !!
https://2img.net/r/ihimizer/img89/9937/bnonovf4.png https://2img.net/r/ihimizer/img80/1941/bnonoembauchede0.png
La parole est à la défense. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Bnono] - COUPABLE Jeu 10 Avr 2008 - 0:34 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
La justice est inflexible, Vous devriez payer 10 écus d'amende, car vous êtes bien coupable d'esclavagisme.
J'espère que Fawzy, qui ne perd pas le sens des affaires, a été, ou au pire sera, indemnisée.
Affaire suivante ! Jugé le 9 Avril 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. |
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vortiris
Nombre de messages : 1025 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/10/2006
| Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Bnono] - COUPABLE Jeu 15 Mai 2008 - 22:32 | |
| " ARCHIVER SUR LE SITE DE JUSTICE DU LD " | |
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| Sujet: Re: [Briançon - Esclavagisme - Bnono] - COUPABLE | |
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