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 [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE

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Aribe

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MessageSujet: [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE   [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE Icon_minitimeMer 9 Avr 2008 - 18:21

anastasie91 a écrit:
Citation :
Lyon, le 06 avril 1456
Bonjour Messire,

Je vous ai acheté :une pelote de laine à 12,95 écus
https://2img.net/r/ihimizer/img167/8240/lainebabyloneyq5.jpg

Le prix de vente maxi est de 12,20 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Escroquerie, Spéculation et vente interdite.

La Spéculation est de vendre des marchandises que l'on produit au dessus des prix autorisés par le Duché.

"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
******laine : 12.20 écus******
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus"

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

De plus, je peux également vous mettre en procès pour Spéculation vu que vous ne produisez pas de laine, mais également pour vente interdite sur notre marché, étant donné que vous n avez pas demandé d'autorisation de vendre au Maire.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la pelote de laine au prix que je vous l'ai acheté donc à 12,95 écus, que je remets en vente sur le marché des joueurs. Vous pourrez ensuite la revendre au prix légal.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Anastasie, Sergent de la prévôté.

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Hardryan

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Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE   [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 10 Avr 2008 - 6:33

Citation :
Le 7 du mois d'avril de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Babyloncircus

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Nous, Hardryan, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Babyloncircus.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon 1 pelotes de laine à vil prix (12.95 écus), d'avoir spéculé et d'avoir mis sur le marché une marchandise sans en avoir l'autorisation.

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img167/8240/lainebabyloneyq5.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img167/6072/lainebabylone2my5.jpg

La parole est à la défense.

J'ai oublié de changer la date du 7 pour le 13 avril.
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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE   [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE Icon_minitimeMer 16 Avr 2008 - 23:15

Ce procès a été lancé quand donc ? Le 7 ou le 13 ? Je pencherais plus pour le 13, ce qui ferai effectivement une période convenable de médiation, mais je voudrais en avoir la confirmation si possible.
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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE   [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 16:39

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vous n'avez aucune excuse. Cela ne m'étonne pas de vous que vous ayez pris à la légère la prévôté. Vous vous croyez au-dessus de cela, vous cachant derrière votre nom.

Au final, vous n'êtes qu'un vulgaire escroc, aujourd'hui. Et je vous accuse d'être une honte au duché, et votre départ ne sera pas regretté par moi !

30 écus d'amende ne seront pas de trop. Si l'amende vous fera ravaler votre fierté, j'en serai heureux, mais je n'ai pas trop d'espoir.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
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vortiris

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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE   [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 15 Mai 2008 - 22:18

" ARCHIVER SUR LE SITE DE JUSTICE DU LD "
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MessageSujet: Re: [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE   [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE Icon_minitime

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