[Vienne - Escroquerie - Coupet] - COUPABLE

le_troll a écrit:

Aujourd'hui mardi 8 avril de l'an de grâce 1456, Coupet vendait 4 sacs de maïs et 2 miches de pain alors que c'est un vagabond et au dessus du seuil imposé par le duché.

En voivi la preuve:
[Vienne - Escroquerie - Coupet] - COUPABLE Coupetin5

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Un courrier de médiation lui a été envoyé:

Citation :: Bonjour,

2008-04-08 17:50:04 : Vous avez acheté 4 sacs de maïs pour 5,95 écus à Coupet.
2008-04-08 17:50:04 : Vous avez acheté 2 miches de pain pour 12,95 écus à Coupet.

Ces actes sont considérés comme de la spéculation.

Extrait des lois:
Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

De plus il est au-dessus du prix autorisé par le duché.

Extrait des lois:
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Vous êtes dans l'obligation de me racheter vos produits, au prix auquel vous me les avez vendu (4 sacs de maïs à 5,95 écus et 2 miches de pains à 12,95 écus) .Pour cela vous avez quarante huit heures. Passé ce délai,je me verrais contraint de déposer une plainte devant le procureur pour escroquerie .Toute récidive ferait l'objet d'une plainte également.

Bien à vous,

Le_troll, lieutenant de la ville de Vienne

Fiche de Coupet

[Vienne - Escroquerie - Coupet] - COUPABLE Coupetfichewc1

Dépôt de plainte envoyé à Coupet

Citation :: Bonjour,

Malgré mon courrier du 4 avril de l'an de grâce 1456, vous n’avez pas récupérez les marchandises que vous avez mis sur le marché à des prix trop élevés.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Le_troll, lieutenant de police de la ville de Vienne

Citation :: Le 13 du mois d'avril de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Coupet

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Hardryan, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Coupet.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne 4 sacs de maïs et 2 miches de pain à vil prix (4 sacs de maïs à 5.95 écus et 2 miches de pain à 12.95 écus).

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img340/3854/coupetin5.png

La parole est à la défense.

Invité

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Coupet préfère s'acheter un bâton, que de réparer ses erreurs.

C'est de la graine de brigand !
Pour vous remettre dans le droit chemin, 3 écus d'amende.
Et ne vous plaignez pas, je suis clément.

Jugé le 17 Avril 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

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