Escroquerie - Mathmath [Jugé : coupable] (ARCHIVE)

Affaire suivi par le sergent Thundermae

Citation :

Faits : Le 5 mai en me promenant sur le marché j'ai trouvé une peau au vil prix de 20.05 écus

Citation :

Bonjour mathmath

Je vous ai acheté :
05-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à Mathmath 1 peau pour 20,05 écus.

Le prix de vente d'une peau est de 17.50 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je vous propose la médiation suivante :

Je vais remettre en vente cette peau à 21.05 écus et vous devez le racheter sous 48 heures. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie(/spéculation).

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Thundermae, sergent de la prévôté

Mon acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 12 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Mathmath

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 5 Mai 1456, 1 peau à 20.05 écus
Et en voici la preuve !!

https://nsa01.casimages.com/img/2008/05/06/0805061204373193603.jpg

Or, ce prix de vente est bien supérieurs a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

flood

pourrait on avoir les minutes ici s'il vous plait ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Thundermae à la barre

Citation :

(rien)

A valider

Citation :

Le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

je n'ai guère de chose a dire sur cette affaire comme les témoins et l'accusé d'ailleurs. Cela nous simplifie la tache dans un sens....Enfin pas de doutes pour moi l'accusé est coupable d'escroquerie et de récidive comme cela est souligné dans le dossier d'instruction qui nous a été soumis.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu d'autre part le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que messire a vendu le 7 juin 1456 1 peau a 20.05 écus

Attendu que le prix d'une peau d'après la nouvelle grille de prix est de 16 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée et ne c'est pas présenté devant ce tribunal aujourd'hui.

Attendu que la messire Mathmath de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisée sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu que l'accusé est récidiviste comme le souligne le dossier d'instruction ce qui aggrave sa responsabilité.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute, que les récidives multiples constituent une circonstance aggravante du délit.

Requiert a l'encontre de la Messire Mathmath :

une amende de 15 écu pour escroquerie.
une amende de 25 écus pour récidive.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui.

Soit une amende de 50 écus au total.

Attention il lui restes que 21 ecus IG !!

Validé

Citation :

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le corpus du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur,

Attendu que l'accusé a brillé par son absence. Attendu que l'accusé en est à son premier procés. Attendu que les faits qui lui sont reprochés sont avérés. Nous, juge du lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 25 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante".

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