Esclavagisme - Varkan coupable

Affaire suivi par le sergent Kkmou :

Citation :

Faits :
- Messire Varkan a embauché Remalard pour un salaire de 20 écus. Embauche avec caractéristique requise. On dirait que les avertissements envoyés vont tout droit dans la corbeille.

Preuves :



Loi :

Citation :

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum.
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum.

Messages envoyés :

Citation :

Bonjour Varkan,

Vous avez embauché Remalard pour un salaire de 20 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 16 écus minimum pour 0 point de caractéristique.
- 22 écus minimum pour 1 point et plus de caractéristiques.

Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 2 écus.
Il vous vendra donc un pain au prix de 9 écus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Kkmou, Sergent d'Embrun.

Citation :

Bonjour Remalard,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Varkan. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 20 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 16 écus minimum pour 0 point de caractéristique.
- 22 écus minimum pour 1 point et plus de caractéristiques.

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 2 écus.
Vous achèterez donc sur le marché un pain au prix de 7 écus, puis le vendrez à votre employeur au prix de 9 écus.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Cordialement,

Kkmou, Sergent d'Embrun.

Etat du dossier :

Médiation annulée pour cause de récidivisme, A transmettre.

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 18 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Varkan

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 12 Mai 1456 Messire Remalardt pour une rémunération illégale de 20 écus pour un emploi requérant des points de compétence.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img376/1103/varkanpw1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img178/5706/varkan2gj5.jpg

Vu l’article V.3.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Merci Elorane.

Pour ceux qui le veulent ... vous avez jusqu'à demain sinon je le prendrai.

Hop, une belle relaxe pour moi

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Messire Lexibur veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que témoignage de messire Invictus et messire Lexibur ne corroborent pas du tout
Attendu que les éléments rapportés par messire Ceilb ne constituent en rien une preuve
Attendu que messire Lexibur conteste les preuves
Attendu des lettres que messire Erizer et dame Penelopa dont voici les preuves corroborent les dire de l'accusé
https://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527102853125142123198.jpg
https://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527103005125142123208.jpg
https://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527102613125142123188.jpg
https://nsm01.casimages.com/img/2008/05/27/080527102725125142123191.jpg
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Nous, Elorane déclarons l accusé non coupable de trouble a l'ordre public

messire Lexibur vous estes libre

mon verdict

Citation :

*la juge sourit a l avocat puis elle se retourna vers l'accusé*

Messire Varkan veuillez vous lever

Attendu que vous avez bien enfreint l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi
Attendu que Khmou nous a fourni des preuves de votre délit
Attendu que vous vous êtes emporter pour je ne sais qu'elle raison contre la cours...
Attendu que l'avocat a réussi a me faire sourire

Nous, Elorane vous déclarons coupable d'esclavagisme, en conséquence de quoi je vous condamne a payer 15 ecus d'amende et a faire vos excuses envers la cours en public.

Messire si vous vous teniez un peu au courant des changements de notre duché vous sauriez que ne venons de changer la grille des emplois avant cela pour une embauche avec caractéristiques le salaire était de 22 ecus minimum.

Affaire Close!!

phelim tu t es gourré de client^^