Brigandage - Tavis [en Instruction]CJ franche Comté coupable

Voici la demande de Coopération Judiciaire faite par le Procureur de Franche Comté en vertu du Traité...

Citation :

Bonjour.

Je vous contacte car il semblerait qu'il y ait sur les terres de votre Duché une personne recherchée par la justice Franc-Comtoise pour TALP. En vertu du traité de coopération judiciaire je vous demanderais de mettre cette personne en procès.

Je vous transmets ici la mise en accusation.

Citation :

Tavis :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Tavis pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Sieur Falkän sur la route reliant à Saint Claude dans la nuit du 28 au 29 avril 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesrecidivetalp-brigandage-tavis-t17751.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 14 mai 1456, par Dame Katarina

Merci de m'avertir si vous n'avez pas pu lancer le procès ou si l'accusé fait une plaidoirie, que je puise vous envoyer le réquisitoire.

Cordialement
Katarina,
Procureur de Franche Comté.

voici le verdict

Citation :

Sieur Tavis,

devant la vérification des faits, et votre désintérêt pour ce procès, la Justice de Franche Comté vous reconnait coupable de Brigandage.
de ce fait, en tant que juge de Franche Comté, je vous condamne a 3 jours de Prison dans les Geôles du Lyonnais dauphiné.

Justice est rendue. qu'il en soit ainsi.

***Fait à Dole le 13 juin 1456***
Par le juge Dwiral de Franche Comté