EM/B21/TAOP - Iram, Dimirix, Sven {20/05/1456} (C)

Faits :
Plainte de Kur, contre Iram, Dimirix et Sven qui ont fait explosé la cloche de la loi contre la violence.

Fiches d'identités :




Dimirix :


Iram :


Sven :



Loi :

Citation :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Etat du dossier :

Plainte déposée par Kur contre Iram, Dimirix et Sven.
A transmettre.

Transmis le 21/05/1456

Sven: Coupable, 70 écus d'amende.

Iram: Relaxé

A archiver.