TAOP- Iram relaxé

Affaire suivi par le sergent Kkmou

Citation :

Faits :
Plainte de Kur, contre Iram, Dimirix et Sven qui ont fait explosé la cloche de la loi contre la violence. thumleft

Fiches d'identités :
TAOP- Iram relaxé Dimirixtj0

Dimirix :

Iram :

Sven :

Loi :

Citation :: - IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Etat du dossier :

Plainte déposée par Kur contre Iram, Dimirix et Sven.
A transmettre.

Mon acte d'accusation

Citation :: En ce jour du 1er Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Iram

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir proféré des menaces de mort a l’encontre du Sieur Kur.

En voici la preuve !!
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/05/27/img-173435pm9xi.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img507/5906/dimirixagressiongv2.jpg

Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Vice de procedure. A relaxer

Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007

Citation :: * la juge regarda le prevenu*

Veillez vous levez

Attendu de votre témoignage et celui de Kkmou
Attendu que le procureur reconnait lui meme son erreur
Attendu que la loi et la loi

Nous, Elorane, juge du lyonnais dauphiné, relaxons l'accusé pour vis de procédure

*la juge adressa un dernier mot a messire Iram*

Profitez de l'erreur de la cour pour vous tenir sagement...

Affaire close!!!