Spéculation - Yuyut72 coupable

Affaire suivi par le sergent Thundermae

Citation :

Le 18 mai en faisant ma ronde j'ai trouvé plusieurs pains au vil prix de 10.20 écus.
Yuyut72 (15/09/1455) (médiation réussie pour le même individu)

Nombre de miches : 7

Attention il s'agit de spéculation, il n'est pas boulanger

Spéculation - Yuyut72 coupable 0805180619343338179

Spéculation - Yuyut72 coupable 0805180619343338179

Preuve :

Spéculation - Yuyut72 coupable 0805180620573338200

Fiche :

Spéculation - Yuyut72 coupable 0805180622333338226

Citation :: Bonjour yuyut72,

Vous n'avez pas respecté la grille des tarifs pour le prix du pain, par ailleurs vous avez déjà bénéficié d'une médiation en septembre 1455.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.
Enlever vos 6 miches qui restent sur le marché pourra jouer en votre faveur.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous
Thundermae, sergent de la prévôté

Citation :: Expéditeur : Yuyut72
Date d'envoi : 2008-05-19 20:52:36

oui bon j'ai mis mon pain que je venais d'acheter en vente en croyant mettre en vente mes 7 légumes que je venais de produire c'est une fausse manip c'est tout salutations

Répondre

Citation :: Bonjour,
Les pains ont été retiré certes, mais il reste toujours celui que j'ai acheté par mandat pour le duché. S'il n'est pas racheté la plainte sera déposée.
Je peux entendre une erreur, mais dans ce cas la médiation doit être complète.
Je vous laisse donc jusqu'au 21 mai midi pour acheter votre miche de pain.
Cordialement,
Thundermae, sergent de la prévôté

Puis

Citation :: Monsieur,
Je viens de voir que votre affaire relevait de la récidive, aussi je ne peux rien faire sur le point de la médiation, il faudra expliquer cela au procureur et au juge.
Cordialement,

Citation :: Expéditeur : Yuyut72
Date d'envoi : 2008-05-20 18:35:30

c'est le pain a 12.95 que je doit acheter ?
ou c'est a un autre endroit que sur le marché?
salutation

Citation :: Bonsoir,
Non c'est une erreur de ma part, dans le cas ou c'est une récidive le dossier est directement transmis il n'y a donc pas de pain à acheter, sinon il aurait été à 10.20 écus.
Bonne soirée
Thunder

mon acte d'accusation

Citation :: En ce jour du 1er Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Yuyut72

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Dié en vendant plusieurs miches de pain au dessus des grilles légales alors que vous n’en produisez pas.

En voici la preuve !!

https://nsa01.casimages.com/img/2008/05/18/0805180619343338179.jpg
https://nsa01.casimages.com/img/2008/05/18/0805180620573338200.jpg

Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

mon réquisitoire

Citation :: Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Yuyut72 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il invoque l’erreur.

Attendu que l’accusé semble Sincère et que ses dires semblent corroborés par le Témoignage du Sergent Thundermae

Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée.

Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative clémence afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 35 écus à l’encontre de Messire Yuyut72. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis… !!

Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007

mon verdict

Citation :: *la Juge regarda le prévenu*

Messire Yuyut72 veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu du témoignage de messire Yuyut72 et du fait qu il semble sincère
Attendu que le sergent Thundermae confirme les dires de l accusé
Attendu que le prévenu a tout de même enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et condamnons l'accusé a une amende symbolique de 3 écus...

*la juge regarde messire Yuyut72*

Messire faites attention a l avenir, car la prochaine fois je serais bien plus sévère

Affaire close le mercredi 11 juin 1456