BR/Escroquerie-Mrugala[Jugé : coupable](ARCHIVE)

hier 13/06/1456 messire Mrugala m a acheter une sac de blé a 14.10écu qui étais réservé a la médiation et a vendu une miche de pain a 6 écu alors qu il n est pas boulanger ,il sagit de spéculation pour la vente de la miche de pain.suite a ces deux infraction je dépose plainte a l encontre de Mrugala.
preuve d achat de la marchandise reservé


preuve de la spéculation

fiche du contrevenant

envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Suite a deux infraction dont je site la premiere , achat de marchandise reservé et vente d une miche de pain alors que vous n etes pas boulanger

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110, sergent de briançon

Citation :

En ce jour du 11 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Mrugala.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir acheté un sac de blé réservée par la prévôté le 13 juin pour 14.10 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/06/14/0806141139223672939.png

Vu le Chapitre V.4.c.iii du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif aux des marchandises réservées:

« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée .

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel ».

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Vous êtes également accusé, aggravant ainsi votre cas, d'avoir acheté et vendu le 14 juin 1456 une miche de pain pour 6 écus alors que vous n'etes pas boulanger.

En voici la preuve :

https://nsa02.casimages.com/img/2008/06/14/0806141154353673063.png

Vu le chapitre V.4.b du corpus des lois en vigueur dans le Lyonnais Dauphinois relatif a la
spéculation.

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel ».

Considérant qu'en vertu de ce texte vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie une deuxième fois nous vous demandons d'en rendre compte devant la cour.

La parole est à la défense

.

Procès lancé, témoin accusation appelé

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)



L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

lion se présenta a nouveau la cour mais cette fois ci pour de l affaire consernant messire Mrugala.
mes respect votre honneur,dame le procureur,
je suis ici pour parler de l affaire concernant messire Mrugala,messire Mrugala m a acheter une marchandise réserver a la médiation j ai donc ténté une médiation mais il est rester sour a cette médiation . par la suite il a spéculer en vendant une miche de pain alors qu il n ai pas boulanger,je pense qu il dois aimez les soucis en provocant les ageent de la prévôté.
je vous demanderais donc une peine equivalente a son manque de respect des losi dans le LD.
merci de m avoir écouter

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Je ne comprend pas l'attitude de l'accusé. Nous l'avons mis en examen pour deux chefs d'inculpation d'escroquerie consécutive. Or ce dernier n'a pas daigné se présenter devant nous pour s'expliquer. Je trouve cela fort déplacé et cela me pousse a croire que l'accusé et bien malhonnête que l'on pourrait croire. Vu qu'il ne s'explique pas j'en déduis qu'il est coupable. Il ne aura apporté aucun faits nouveau portant a sa disculpation. Cela m'inquiète car déjà qu'il commet consécutivement deux infractions que la Justice ne l'effraie pas je me demande quel sera la prochaine étape a son cheminement délinquant. Je demande a travers mon réquisitoire monsieur le Juge une grande sévérité pour remettre ce jeune homme dans le droit chemin.



* se penche sur son réquisitoire*

«
Vu le Chapitre V.4.c.iii du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif aux des marchandises réservées:

« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée .

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel ».

Attendu que l'accusé n'avait aucune marchandises réservées en sa faveur, qu'il n'est pas marchand ambulant.

Attendu que donc en vertu de ce texte comme le confirme le témoin l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie.

« Vu le chapitre V.4.b du corpus des lois en vigueur dans le Lyonnais Dauphinois relatif a la
spéculation. »

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel ».

Attendu que comme le confirme le témoin et en vertu du texte ci dessus l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie une seconde fois.

Attendu donc que l'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie deux fois. Qu'il ne sait pas présenté devant nous pour justifier de ces actes.


Requiert a l'encontre de l'accusé :

Une amende 15 écus pour Détournement de marchandises réservées entrainant une escroquerie.
Une amende de 15 écus pour spéculations entrainant escroquerie.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant cette cour aujourd'hui.

Soit une amende totale de 40 écus.

Validé

Citation :

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du Procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Lion20031110,

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, attendu que les faits sont avérés. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné vous condamnons à une amende de 30 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".