esclavagisme - gaara76 [Jugé : MORT] (ARCHIVE)

Affaire suivie par le lieutenant Headkro :

Citation :

Le 22/6/1456, gaara76 a embauché T4R2 a 12 écus au lieu de 15

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché T4R2 le 122/6/1456 pour un salaire de 12 écus au lieu de 15. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
En effet la loi stipule que :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Je rappelle que selon l'article IV.3.B sur les catégories des peines encourues:
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. [...]

Bien à vous

Headkro, Lieutenant de la Prévôté de Lyon

Mon acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 08 Juillet1456,

Nous, Fhar d'Ecully , Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Gaara76.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir embauché le 22 juin 1456 messire T4R2 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img80/8116/gaara76ud2.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

• Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
  - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
  - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
  

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

a ne pas oublier c'est une recidive j'ai un autre dossier a lui en date du 19/06

témoin de l'accusation appelé, en attente donc..

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge
il fort probable que j'ai commis cette faute je vous demande de me pardonner.Je donnerai 15 écus supplémentaire a l'homme dons j'ai fait le tort si vous me le permettais .
amicalement gaara76

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Citation :

Bien le bonjour Messire le juge, le procureur.

Nous voici en face d'un esclavagiste. Le sieur Gaara a embauché le sieur Bobyjtm pour un salaire de 12 écus au lieu de 15 écus comme le stipule la loi.

Je lui ai fais parvenir un pigeon lui précisant son erreur et je n'ai eu aucunes nouvelles de sa part.

Que l'accusé s'excuse s'est fort bien mais il serait bon qu'il répare ses fautes et qu'il soit puni pour esclavagisme, peut etre que comme çà il comprendra.

Merci de m'avoir écouté

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

voici déjà la seconde fois en un laps de temps très court que messire Gaara se présente devant nous pour esclavagisme. La première fois j'ai cru a l'erreur mais maintenant je crois plutôt qu'il s'agit d'un esclavagiste purement et simplement qui a la volonté de Frauder pour s'enrichir sur le dos de pauvres travailleurs dont il entretient la misère.

Je tiens a vous signaler et a ajouter avant ma plaidoirie l'affaire Boobyjtm qui viens tt juste d'etre jugée par vos soins monsieur le juge

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l’article V.3. Du Corpus législatif du Lyonnais Dauphiné concernant le délit d'esclavagisme.

« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum ».

Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.

Attendu que Messire Gaara76 a embauché T4R2 pour un salaire de 12 écus au lieu de 15.

Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.

Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur jusqu'à aujourd'hui, mais des cette audience il a proposé d'indemniser messire T4R2.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute mais qu'il a montrer un désir de repentir en montrant son désir de dédommagement du sieur T4R2.

Attendu cependant que l'accusé est sous le coup d'une récidive Ayant fait l'objet de poursuites pour esclavagisme il y a très peu de temps. Que ainsi le repenti de l'accusé ne peut avoir de valeur, au contraire la récidive entrainant un doublement de la peine.

Requiert a l'encontre de messire Gaara76 :
L'indemnisation de messire T4R2 en prenant contact avec la maréchaussée.


A defaut dans les 15 jours messire Gaara76 sera poursuivi pour Trouble a l'Ordre Public.

Une amende de 30 écus pour esclavagisme par récidive.

Validé

Citation :

L'accusé n'était pas là et Shinji apris son décés. Il énonça alors le verdict :

"Attendu que l'accusée a rejoint Aristhote, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, la condamnons à une amende symbolique de 1 écus. En espérant que l'accusé trouve son chemin parmis les autres âmes."