MO/Escroquerie-Bradja [Jugé : coupable] (ARCHIVE)

Dossier réalisé par le Sergent Lion de Montelimar


le 12/07/1456 j ai remarqué que messire Bradja vendait un sac de blé a 13.20 écus un prix au dessus du seuil dans le duché qui est de 12.85 écus j ai pris la peine d achéter le sac de blé au dessus du seuil
preuve d achat

fiche du contrevenant

envoie courrier médiation
Montélimar, le 13/07/2008

Citation :

Bonjour,

Je vous ai acheté :
un sac de blé a 13.20 écus le 12/07/2008 a 20h50

Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de blé au même prix soit 13.20 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix corespondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

pièce ajouter ce jour et envoie dépôt de plainte

envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,
suite a votre courrier pour refus de faire la médiation, par ce fait

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110 sergent de Montélimar

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 16 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Messire Bradja

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 12 juillet 1456, 1 sac de blé à 13,20 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/07/13/0807130609104038352.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que la médiation proposée par le sergent lion20031110 n’a pas abouti.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bien le bonjour,

Pour commencer,je suis d'accord avec cette plainte car le prix était plus que la nouvelle réforme de prix qui ne cesse de tombé ces derniers temps.
Cependant je n'ai en aucun cas refusé la médiation,j'ai juste demandé que ce soit un autre sergent qui s'en occupe car voyer vous,quand un vagabond réponds en temps que "sergent de Montélimar",je pense encore avoir le droit de me poser des questions.
Et je n'aurai jamais imaginer qu'un vagabond sans ville puisse devenir sergent de celle-ci car pour moi un sergent doit y résider pour pouvoir répondre en temps que "lion20031110 sergent de Montélimar".
Après tout,ci c'est ainsi n'importe quel brigand peu ce faire passer comme sergent et monter des combines grandiose.

Mais je veux aussi attirer l'attention que suite sa première missive,même avec ce doute,j'ai mit au prix correct mes marchandises.

Donc je suis prêt a payer la différence entre le prix actuel en vigueur dans le duché et le sac de blé acheté par ce "sergent vagabond" pour éviter une escroquerie.

Pour moi,un sergent doit résider dans la ville même pour qu'il puisse honoré son uniforme car sinon partit comme sa,ont pourrai même mettre un vagabond comme maire!
Et puis vue les temps qui court,la vie est difficile et la sécurité a nettement baisser vue tout ces brigands qui rode dans le coin,donc c'est la dessus que je met mon refus de coopération avec cette personne.

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

bonjour votre honneur,
je suis devant vous afin de parler de Messire Bradja qui a refusez de faire une médiation . d après lui je ne serais pas sergent de Montélimar car je suis de niveau vagabon et que je ne suis pas de Montelimar ce qui n est pas le cas.pour moi je pense qu il ne veux pas respecter mon travail et l uniforme que je porte.
le 12 juillet 1456, 1 sac de blé à 13,20 écus. que j ai acheter pour faire la médiation mais il n a pas voule l éffectuer alors j ai décider de vous transmettre son dossier.
je vous laisse le soin de juger de sa peine , merci de m avoir écouté

Réquisitoire

Citation :

Rebaile se présenta à la barre et prit la parole :

Vu l’article V.4.b.ii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux,

Attendu que le Sieur Bradja est accusé d'avoir vendu des denrées plus chères que cette grille. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu n’a pas accepté la médiation proposée par le sergent lion20031110, mais qu’il a reconnu son erreur,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende de 15 écus à l’encontre de Messire Bradja.

Citation :

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le corpus du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de messire Fredido,

Attendu que l'accusé ne nie pas les fait. Attendu que les faits sont avérés. Attendu que l'accusé en est à sa premiére infraction. Attendu que le corpus reconnait un vagabond professionnel comme pouvant être sujet dauphinois (la flemme de sortir le texte). En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 15 écus."

Shinji tapa sur son bureau avec son marteau et dit :"affaire suivante!".