MO/Escroquerie-Bettyboop [coupable] (ARCHIVE)

Dossier réalisé par Lion :

aujourd'hui hui j ai remarqué que dame Bettyboop mis en vente un sac de blé a 13.95 écus avec un stock estimer a 7 sac restant ce qui fait un total de 97.65 écus. le prix est de 12.85 dans le duché.
preuve d achat

fiche contrevenant

envoie courrier médiation

Citation :

Montélimar, le 21/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
21-07-2008 14:20 : Vous avez acheté à Bettyboop 1 sac de blé pour 13,95 écus.
Votre stock est estimé à 97.65 sois 7 sac de blé en vente au même prix qui est de 13.95 écus.

Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de blé au même prix soit 13.95 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix correspondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

relance ce jour

Citation :

Montélimar, le 21/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
21-07-2008 14:20 : Vous avez acheté à Bettyboop 1 sac de blé pour 13,95 écus.
Votre stock est estimé à 97.65 sois 7 sac de blé en vente au même prix qui est de 13.95 écus.

Le prix de vente est de 12.85 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez le sac de blé au même prix soit 13.95 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix correspondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

Dame Bettyboop ne m a pas racheter le sac de blé vendu trop cher et n a pas enlever le reste de sa marchandise.
envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous n avez pas daigné répondre a la médiation que je vous proposais,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110 sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 29 juillet 1456,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre de Dame Bettyboop

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=137371&sid=c7238ecd67dc83896c24629c90de30a1

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montélimar, le 21 juillet 1456, 1 sac de blé à 13,95 écus.

Et en voici la preuve !!



Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Je précise que l’accusé a refusé une tentative de médiation de la part du sergent lion20031110.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

Première plaidoirie de la défense

Citation :

monsieur le juge bonjour,oui je reconnais avoir vendu un sac de ble à ce prix mais tous les prix change et à 60ans on se melange les pinceaux.Je suis allee sur la grille du marche et voyant les prix je me suis mise en dessous d'habitude je le vend a la mairie mais ce jour là elle n'en voulait pas je vous prie de bien vouloir excuser cette erreurque je ne renouvellerai pas

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

bonjour votre honneur,
je suis la pour dame Bettyboop qui a commis une escroquerie.précéda ment j ai fait aboutir une médiation pour esclavagisme qui a réussie .alors pourquoi ne pas avoir racheter tout simplement le sac de blé comme je le demandais et de retirer les autres sac, si, cela aurais été fait nous serions pas la. je sais que la grille des prix n est pas simple mais la plus pars des village elle est très bien en place pour tout le monde.
je vous laisse décider de son jugement.
merci de m avoir écouter.

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Une accusé qui en est a sa première infraction , qui daigne venir s'expliquer devant nous, qui donne une explication certes bancales mais plausible c'est un fait qu'il faut souligner.
Pour moi dame Bettyboop est coupable mais sa culpabilité est atténué par le fait qu'elle s'en excuse et qu'elle donne des gages sur le fait qu'elle ne recommencera plus a l'avenir.


* se penche sur son réquisitoire* 


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que Dame Bettyboop selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée est venue devant nous aujourd'hui pour s'expliquer sur ses faits. Quelle s'en ai excusé et a promis de ne plus recommencer.

Attendu que pour sa défense l'accusé prétend quelle ne connaissait pas la Loi car je cite « les prix changent tout le temps ». Que nul n'est sensé ignorer la loi, que ce moyen de défense n'est pas valide.

Requiert a l'encontre de Dame Bettyboop

Une amende minorée de 5 écus pour escroquerie.
L'obligation de racheter le sac de blé litigieux a la maréchaussée de Vienne dans les 7 jours ouvrable après ce procès, a défaut celle ci sera poursuivie pour Trouble a L'Ordre Public.

Validé

Citation :

9 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que la prévenue est accusée d’avoir vendu un sac de blé au vil prix de 13,95 écus !!
Pouah ... Quelle horreur…
Attendu qu’elle reconnaît sa faute…
Attendu que la grille des prix change tous les jours ou presque...
Mais que ce n’est pas une raison….

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....2 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Sortez moi ce triste individu de mon tribunal !!!
Au suivant !!!