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 EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)

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sarah_23

sarah_23


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MessageSujet: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeLun 25 Aoû 2008 - 11:43

Fait :

Melody66 cherche un employé pour 12 écus


Preuve :

EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Sanstitre1pq2

Loi :

Citation :
- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum



Citation :
Bonjour,


Votre offre d'emploi est illégale. En effet, vous proposez un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Vos offres d'emploi' puis annuler.
Si toutefois quelqu'un a répondu à votre offre, un courrier vous sera envoyé pour procéder au dédommagement de la victime.

Cordialement,

Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.


Dernière édition par sarah_23 le Ven 29 Aoû 2008 - 13:25, édité 1 fois
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Felryn

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeLun 25 Aoû 2008 - 16:56

Méfaits accomplis: Mr. Green

EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Melodypowabs1

Bonne prise sergent, faut maintenant vider la bête. batman
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Felryn

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 15:56

Attention, une deuxième tentative! Je lui ai envoyé un courrier.
EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Melody66qn9
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sarah_23

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 17:08

Elle recidive ne devrais-je pas porter plainte contre elle ?
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sarah_23

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 17:22

Je lui renvoi deux courriers un pour lui demander de retirer son offre et l'autre pour rembourser la victime




Citation :
Bonjour,


Votre offre d'emploi est illégale. En effet, vous proposez un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous demanderais donc de retirer au plus vite votre offre. Dans le cas contraire, vous seriez coupable d'esclavagisme. Pour cela, il faut vous rendre dans 'Chez moi', 'Votre propriété', 'Vos offres d'emploi' puis annuler.
Si toutefois quelqu'un a répondu à votre offre, un courrier vous sera envoyé pour procéder au dédommagement de la victime.

Cordialement,

Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.



Citation :
Bonjour,

Vous avez embauché Lucyfer78 pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus .
Elle vous vendra donc un pain au prix de 9.55 écus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,


Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.




Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Melody66. En effet, elle vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 3 écus.
Vous achèterez donc sur le marché un pain au prix de 6.55 écus, puis le vendrez à votre employeur au prix de 9.55 écus écus.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Cordialement,

Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.


Voilà j'attend si elle ne repond pas au bout des 48 heures on peut porter plainte pour recidive et esclavagisme, non ?
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Felryn

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 17:29

Pas pour tout de suite la plainte. On n'a pas encore eu le temps de lui faire un dossier, et de voir si elle coopère ou non au remboursement.
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sarah_23

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeMer 27 Aoû 2008 - 18:18

Ok merci m'sieur
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sarah_23

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeMer 27 Aoû 2008 - 18:26

Fait :

Melody66 a embauché Aurore1112 pour 12 écus

Preuve :

EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Sanstitre89oq5


Loi :

Citation :
- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum



Citation :
Bonjour,

Vous avez embauché Aurore1112 pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus.
Il vous vendra donc un pain au prix de 9.60.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.


Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Melody66. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 3 écus.
Vous achèterez donc sur le marché un pain au prix de 6.60, puis le vendrez à votre employeur au prix de 9.60 écus.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Cordialement,

Sarah, sergent stagiaire d'Embrun.
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sarah_23

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeJeu 28 Aoû 2008 - 14:26

Bon elle ne m'a pas répondu pour la première médiation et pour le moment pas pour la deuxième non plus alors je lui laisse encore 24 heures pour me répondre en relançant la médiation si elle ne me répond pas je porte plainte contre elle en regroupant les deux affaires
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sarah_23

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeVen 29 Aoû 2008 - 13:25

J'ai reçu aucune réponse pour aucune affaire j'attend depuis lundi et aucune réponse je lui est prevenu des conséquences et toujours aucune réponse donc je porte plainte contre Melody66 pour esclavagisme je pense que l'on peut fusionner les deux affaires
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Felryn

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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitimeSam 20 Sep 2008 - 3:11

Coupable. Verdict:
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C)   EM/B53/Esclavagisme - Melody66 {25/08/1456} (C) Icon_minitime

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