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 EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456

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3 participants
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Hardryan

Hardryan


Nombre de messages : 5932
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/04/2007

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MessageSujet: EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456   EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Icon_minitimeVen 10 Oct 2008 - 18:32

Felrïn a écrit:
Faits :

-Melody66 embauche Aslec à 17 écus pour emploi qui requiert 19 pointes de capacité.

Preuves :
EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Melody66emploiko5

EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Melody66esclavagismelq5

Loi :


Citation :
- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum



Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Aslec pour un salaire de 17 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 3 écus .
Il vous vendra donc un pain au prix de 9,55 écus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,


Lieutenant Felryn.




Citation :
Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Melody66. En effet, elle vous a embauché pour un salaire de 17 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- 15 écus minimum de 0 à 8 de caractéristique
- 17 écus minimum de 9 à 18 pts de carac.
- 20 écus minimum de 19 à 255 pts de carac

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 3 écus.
Vous achèterez donc sur le marché un pain au prix de 6.55 écus, puis le vendrez à votre employeur au prix de 9.55 écus écus.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Cordialement,

Lieutenant Felryn.

Médiation lancée.

Felrïn a écrit:
Pas de nouvelle nul part. Je porte plainte contre la d'moiselle pour esclavagisme.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456   EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Icon_minitimeVen 10 Oct 2008 - 23:59

Citation :
En ce jour du 10 octobre 1456

Nous, Dameisabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Dame Melody66

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusée d'avoir embauché le 1 octobre 1456 messire Aslec pour une rémunération illégale de 17 écus au lieu de 20 écus.
En voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img513/3005/melody66emploiko5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img236/6726/melody66esclavagismelq5.png


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456   EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Icon_minitimeSam 11 Oct 2008 - 11:36

L'accusation a appelé Felryn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Eh bien, je confirme que la prévenue a escroqué le Briançonnais de 3 écus...Rendez-vous compte, 3 écus, c'est tout de même trois nuits de gagnées à la capitale...

Eh bien, malgré le fait que messire Aslec soit resté à Embrun pendant toute la durée de la médiation, la dame n'a pas daigné venir s'excuser auprès de lui ni le rembourser. Le sujet est donc reparti bredouille. N'est-ce pas triste?
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Argael

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MessageSujet: Re: EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456   EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Icon_minitimeMer 22 Oct 2008 - 18:15

fais toi plaisir proc
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456   EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Icon_minitimeJeu 23 Oct 2008 - 16:06

Citation :
Monsieur le juge.


Nous voici ENCORE face à un dossier à l'encontre de dame Mélody.
Cette femme est une escroc dans l'âme, une horrible esclavagiste qui récidive pour la troisième fois,
oui vous avez bien entendu, trois fois qu'elle profite de pauvres journaliers qu'elle exploite de la plus vile façon.

Nous avons été trop clément jusqu'ici et cette fois je demanderai une peine exemplaire pour cet employeur qui n'éprouve ni remords ni respect pour la justice.

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

Attendu que l'accusée s'est rendue coupable d'esclavagisme.
Attendu qu'elle n'a pas daigné ni s'excuser ni rembourser la victime
Attendu qu'il s'agit, fait aggravant, d'un troisième délit du même type.
Attendu qu'elle persiste à ignorer les mises en garde et les convocations au tribunal.

Je requiers à l'encontre de dame melody69

une amende de 50 écus.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456   EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Icon_minitimeJeu 23 Oct 2008 - 16:15

Je ne peux pas poster le req, tous les procés ont disparu de mon écran.
J'espère pas, à tout jamais.
Shocked


J'ai posté en repassant à l'ancienne version. Very Happy
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Argael

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MessageSujet: Re: EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456   EM / Esclavagisme - Melody66 / (3ème récidiviste - A JUGER]FINI 4.11.1456 Icon_minitimeDim 26 Oct 2008 - 13:34

Melody66 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que l'accusée s'est rendue coupable d'esclavagisme.
Attendu qu'elle n'a pas daigné ni s'excuser ni rembourser la victime
Attendu qu'il s'agit, fait aggravant, d'un troisième délit du même type.
Attendu qu'elle persiste à ignorer les mises en garde et les convocations au tribunal.
Je vous condamne à 60 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus
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