Bri//esclavagisme// myli (A JUGER] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

dossier du 21/09 disparu retranscrit

Citation :

En ce jour du 21 Septembre 1456

Nous, Dameisabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Dame Myli.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=rLQx4mz8aZY8plF0G6JMV8vzb


Vous êtes accusée d'avoir embauché le 9 septembre1456 dame Nelo pour une rémunération illégale de 16 écus au lieu de 17 écus.

En voici les preuves !!
https://2img.net/r/ihimizer/img361/6497/mylipi9.th.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img384/6263/myli1uo4.jpg


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour votre honneur j aimerai vous dire tout d abord qu il y a erreur je ne suis pas une dame mais un homme , j ai eté doté de ces attributs des ma naissance ! ensuite je suis vraiment navré d avoir offensé cette dame en l employant moins cher que prevu cela n etait pas intentionnel j ai beaucoup de mal a me reperé dans les bareme d embauche et bien souvent je manque de temp pour verifier ,quand au courrier de medaition je n ai elasse pas eu le temp d y repondre et j en suis desolé mais journée etant tres charger je n ai bien souvent que quelques minutes pour me rendre a ma demeure .Je m engage toute fois a dedommager cette dame a hauteur d une miche de pain et promet de faire plus attention a l avenir . jen ai plus rien aa ajouter votre honneur merci de votre ecoute

L'accusation a appelé Licenscar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour Madame le Procureur, bonjour monsieur le juge je viens ici relater les faits concernant l'affaire de Sieur Myli.

Le mardi 9 septembre de l'an de gràce 1456, le sieur Myli proposait une offre d'emploie à qui n'était pas conforme à la grille en vigueur dans le lyonnais Dauphiné. Je lui ai envoyé un courrier
pour que l'offre soit retirer. L'offre a été prise quelques instants plus tard. J'ai envoyé un courrier de médiation qui est resté sans réponse. J'ai renvoyé un courrier. Même résultat.

Je vous laisse rendre votre verdict.

Citation :

En premier lieu, veuillez m’excuser sieur de cette méprise, j’aurai du être plus attentive à l’orthographe de votre nom en consultant mes archives.
Ceci étant dit, je l’ai été suffisamment pour noter que vous n’avez pas répondu à la demande de médiation.

Monsieur le Juge, voici mon réquisitoire

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste

Attendu qu’en vertu de ce texte le sieur Myli s’est rendu coupable d’escroquerie.
Attendu qu’il propose de réparer sa faute
Attendu qu’il s’agit d’une première infraction à la loi

Je requiers à l’encontre de l’accusé
Le remboursement à dame Nelo de la somme du préjudice soit 1 écu ainsi qu’une amende de 2 écus à titre d’avertissement

Soit 3 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je n ai pas repondut a la demande de mediation car je n avait pas le temp et j en suis navré je prendrai a l avenir plus de temp pour effectuer mes offres de travail et m informerai plus sur les lois du village .

Myli était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu qu’en vertu de ce texte le sieur Myli s’est rendu coupable d’escroquerie.
Attendu qu’il propose de réparer sa faute
Attendu qu’il s’agit d’une première infraction à la loi

je vous consamne au remboursement de dame Nelo de la somme du préjudice soit 1 écu ainsi qu’une amende de 2 écus à titre d’avertissement

Soit 3 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.