LY // TAOP- Brigandage- Serman4 (1) [A juger] FINI archivé le 2.11.1456

On ne sait pas où est le type, il pourrait aussi bien être en Bourbonnais-Auvergne ou en LD, il n'est pas en Bourgogne puisque personne ne l'a vu passer par Lyon. On peut prendre une chance et lancer un (2 puisqu'il y en a un autre) procès, il repassera assurément par ici, informer le BA de l'affaire aussi peut-être puisqu'ils sont sur une autre le concernant aussi (celle qu'ils nous avaient envoyée).

Hardryan a écrit:

(autre dossier à Briançon)

Citation :

Titre : Attaqué sur la route
Expéditeur : Mcfifou
Date d'envoi : 2008-09-30 12:30:19


Bonjour cher Messire prévôt,

Je suis Mcfifou, je me déplace actuellement sur Lyon et en route je me suis fait attaqué et j'ai tout perdu.

Pouvez-vous m'aider ?

30-09-2008 04:37 : Vous avez été racketté par Serman4

Il m'a dérobé :

2 légumes à 10.80 écus pièce
2 morceaux de viande à 18.50 écus pièce
10 sac de maïs à 3.55 écus pièce

et environ 35 écus d'argent

J'espère que je trouverais de l'aide.....

Cordialement Mcfifou

Citation :

IV.3 : Brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Je demande un screen à la personne. Mais si vous voyez un certain Serman4, dites-le moi tout de suite.

Citation :

Bonjour messire,

Il serait essentiel que vous m'envoyiez une preuve du méfait (un screen de vos événements).
De plus, pourriez-vous me dire quel était votre point de départ et votre point d'arrivée (où vous trouvez-vous exactement en ce moment, bref le trajet que vous faisiez lorsque vous avez été brigandé).


Merci de votre collaboration.

Hardryan, prévôt des maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Hardryan a écrit:

Citation :

Titre : Re: Re: Attaqué sur la route

Expéditeur : Mcfifou
Date d'envoi : 2008-09-30 17:31:40


Bonsoir Messire et merci de votre réponse,

Je me faisais route depuis Montbrisson direction Lyon et j'étais sur le dernier noeud juste avant Lyon.

Voici la preuve de l'attaque.

http://imageshack-france.com/out.php/i220453_AttaquparSerman4.jpg

Merci, cordialement Mcfifou

Citation :

En ce jour du 5 Octobre 1456,

Nous, Dameisabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge .Argaêl à l’encontre de Messire Serman4

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Septembre 1456 messire Mcfifou sur le lieu dit de Sainte Foy entre .Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 35 écus, ainsi que 10 sacs de maïs, 2 légumes, 2 morceaux de viande comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://imageshack-france.com/out.php/i221434_AttaquparSerman4.jpg

http://imageshack-france.com/out.php/i221437_Denresachetesavantlattaque.jpg

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

L'accusation a appelé Mcfifou à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Chère Procureur, cher Juge,

Je me présente à la barre pour le "rackette" que j'ai subi sur les routes des royaumes.

En effet je suis parti de Monbrisson le 29 sept 1456 en direction de Lyon, le 30 sept 1456 je me suis arrêté sur un nœud routier pour passer la nuit et là Messire Serman4 m'a attaqué et il m'a volé tout ce que j'avais sur moi comme cité plus haut par Madame la Procureur.

Je suis consterné par cette attaque car j'ai tout perdu, heureusement que de braves gens de Lyon m'ont aidé pour que je puisse me nourrir et ne pas mourir.

Je suis désolé de cet acte et j'espère que justice soit faite, en tant qu'ancien Sous-lieutenant de la Maréchaussé je sais que je peux compter sur votre travail rigoureux.

Chère Procureur, cher Juge,

Je vous salue.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

tout d abord , vous dite que je suis coupable avant meme de m avoir entendu dire ma version , , je suis innocent biensur , j ai croisé ce messire , mais pas dans le duché du bourdonnais d auvergne , alors je demande au personne de verifier l acte d accusation , merci d avance.

Citation :

Monsieur le juge,

Entendez vous comme moi ?
Le sieur Serman voudrait t’il nous apprendre notre travail
qu’il se permet ainsi de critiquer nos procédures?
On croit rêver !

Se tourne vers l’accusé.

Est ce tout ce que vous avez à dire pour votre défense ?
Vous niez avoir croisé Messire Mcfifou en Bourbonnais Auvergne ? fort bien, mais ce n’est pas ce qui vous est reproché.
Je vous rappelle que vous comparaissez devant la cour du lyonnais Dauphiné, pour un délit commis sur les terres Dauphinoises.
Vous êtes accusé d’avoir dépouillé un honnête citoyen mettant ainsi sa vie en péril.

Voici d’ailleurs le lieu exact où s’est produit l’agression, pour vous en rafraîchir la mémoire.

http://imageshack-france.com/out.php/i221436_Endroitdelattaque.jpg

Monsieur le juge, il n’y a aucun doute sur la culpabilité de cet homme, il a bel et bien été identifié par la victime, comment peut t’on nier des preuves aussi accablantes.

Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au brigandage :

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Attendu que d'après ce texte messire serman4 est coupable de Brigandage.
Attendu qu’il nie les faits malgré des preuves évidentes.
Attendu qu’il remet en cause notre justice, preuve de sa mauvaise foi.
Attendu qu’il n’a apporté aucun élément pouvant l’innocenter

Je requiers à l’encontre de sieur Serman4

Une indemnisation à la victime de 90 écus
2 jours de prison

L'accusation a appelé Mcfifou à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Chère Procureur, cher Juge,

Je me présente à la barre pour le "rackette" que j'ai subi sur les routes des royaumes.

En effet je suis parti de Monbrisson le 29 sept 1456 en direction de Lyon, le 30 sept 1456 je me suis arrêté sur un nœud routier pour passer la nuit et là Messire Serman4 m'a attaqué et il m'a volé tout ce que j'avais sur moi comme cité plus haut par Madame la Procureur.

Je suis consterné par cette attaque car j'ai tout perdu, heureusement que de braves gens de Lyon m'ont aidé pour que je puisse me nourrir et ne pas mourir.

Je suis désolé de cet acte et j'espère que justice soit faite, en tant qu'ancien Sous-lieutenant de la Maréchaussé je sais que je peux compter sur votre travail rigoureux.

Chère Procureur, cher Juge,

Je vous salue.

Serman4 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que d'après ce texte messire serman4 est coupable de Brigandage.
Attendu qu’il nie les faits malgré des preuves évidentes.
Attendu qu’il remet en cause notre justice, preuve de sa mauvaise foi.
Attendu qu’il n’a apporté aucun élément pouvant l’innocenter

je vous condamne à

Une indemnisation à la victime de 90 écus
20 ecus d'amende pour le duché
3 jours de prison
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 20 écus.