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 Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30)

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MessageSujet: Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30)   Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30) Icon_minitimeSam 3 Déc 2005 - 3:57

VILLE:Valence
VICTIME:Marieclaire
PREVENU:Sarkogone

Cas d'esclavagisme classique,pas de réponse du prevenu lors de la tentative de retrait de l'offre et de médiation,en plus c'est un niveau 2,c'est intolérable.

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MessageSujet: Re: Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30)   Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30) Icon_minitimeSam 3 Déc 2005 - 15:19

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MessageSujet: Re: Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30)   Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30) Icon_minitimeDim 4 Déc 2005 - 8:27

VU.
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loolne

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Nombre de messages : 213
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 29/08/2005

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MessageSujet: Re: Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30)   Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30) Icon_minitimeLun 5 Déc 2005 - 19:01

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le recueil des textes de lois du Dauphiné stipule que le salaire pour une embauche de Maître (19 points de caractéristiques et + ) est de 25 écus,

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu qu'il s'agit d'une erreur isolée,

Attendu que le prévenu s"en repentit,

Par conséquent, le prévenu, Messire Sarkogone, est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 2 écus à condition de présenter excuses publique sur la gargotte Dauphinoise auprés de Dame Marieclaire et de présenter preuves du remboursement sous 5 jours, sans quoi, des poursuites pour non respect du verdict seront lancés !

Justice est rendue.
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Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
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MessageSujet: Re: Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30)   Affaire Sarkogone-esclavagisme(à l'article 30) Icon_minitime

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