Dié// [TAOP/Brigandage-Loht (Knitte)] [Jugé COUPABLE] 30/10/56 archivé le 6 12 56

Situation : Dame Jf_240 s'est faite brigandée le 30/10 par knitte et loht. Elle a perdu 15 écus et trois miches de pain. ça s'est déroulé sur un noeud entre dié et le second au nord à la direction de chamberry, affaire dauphinoise donc.

Preuves :

Loi : IV.3 : Brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Fiche




Note : La victime souhaite savoir si elle sera remboursé ou pas, mais souhaite quitter le LD.

Si vous pouviez mettre rapidement l'affaire en procès et la tenir au courant si le brigand a accepté l'arrangement ou pas histoire qu'elle puisse partir par la suite merci.

Citation :

En ce jour du 3 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Dame Loht.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusée d'avoir agressé le 30 Octobre 1456 dame Jf_240 sur le lieu dit du Col de la Croix Haute entre Dié et Chamberry, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 15 écus, ainsi que 3 miches de pain, comme en atteste le depôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img505/6297/pillagelk7.png

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Jf_240 à la barre

Citation :

bon comme vous laver dit plus haut jai un screen pour le prouver alor cela sera mon témoignage mais je veu souligner quen vrai en contant tout les point de caractéristique que jai perdu sa fait aumoin une somme de 100 écus

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que dame Loht et son compagnon ont racketté messire Jf_240. Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusée ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extreme sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire d’un montant de 5 écus et 10 jours de prison à l’encontre de dame Loht.

Que justice soit rendue!

mon jugement

Citation :

En ce jour du 26 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame Loht :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que la dame Loht a agressé le 30 Octobre 1456 dame Jf_240 sur le lieu dit du Col de la Croix Haute entre Dié et Chamberry, lieu sous juridiction Lyonnaise.

Considérant que la prévenu ne s’est point présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que la dame Loht , compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le témoignage de la Dame Jf_240.

Considérant que la prévenue est Notable de son état et que de tels actes de Brigandage sont indignes de sa condition….

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la dame Loht Coupable de Brigandage et le condamnons ce jour a une peine 30 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !