Dié// [TAOP/Brigandage-Knitte (Loht)] [Jugé COUPABLE] 30/10/56 archivé le 6.12.56

Situation : Dame Jf_240 s'est faite brigandée le 30/10 par knitte et loht. Elle a perdu 15 écus et trois miches de pain. ça s'est déroulé sur un noeud entre dié et le second au nord à la direction de chamberry, affaire dauphinoise donc.

Preuves :

Loi : IV.3 : Brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Fiches :



Note : La victime souhaite savoir si elle sera remboursé ou pas, mais souhaite quitter le LD.

Si vous pouviez mettre rapidement l'affaire en procès et la tenir au courant si le brigand a accepté l'arrangement ou pas histoire qu'elle puisse partir par la suite merci.

Citation :

En ce jour du 3 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Knitte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Octobre 1456 dame Jf_240 sur le lieu dit du Col de la Croix Haute entre Dié et Chamberry, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 15 écus, ainsi que 3 miches de pain, comme en atteste le depôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img505/6297/pillagelk7.png

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Jf_240 à la barre

Citation :

bon comme vous laver dit plus haut jai un screen pour le prouver

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Guu..äh... guten Tag. Ich verstehe Sie nicht. Hätten sie rein zufällig einen Übersetzer zur Hand?

Sie brauchen sich aber nicht bei mir zu entschuldigen, ich habe für ihre Unwissenheit Verständnis. Ich bin ebenso wie sie an einer schnellen Klärung interessiert.

Traduction par mes soins :

Citation :

B...Bonjour. Je ne vous comprend pas. Auriez-vous purement par hasard un traducteur sous la main?

Vous n'avez pas besoin de vous excuser pour moi, je comprend pour votre ignorance. Je suis autant que vous interessé par une clarification rapide.

Je ne comprends pas pourquoi le juge a sauté ton réquisitoire matom... ni pourquoi aucune médiation n'a été tenté comme le demandait le verdict et comme les procureurs ont l'habitude de faire ...


Je trouve que vous avez fait n'importe quoi !

Bien bien, merci de ta réponse. Mais ça n'empêchait pas de la proposer la médiation en français et si réponse en allemand tant pis ...

Sinon pour le requisitoire, avec accord du juge, tu peux toujours le faire en t'appelant à témoigner.

ps : je suis un témoin de l'accusation.

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que sieur Knitte et son compagnon ont racketté messire Jf_240. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extreme sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire d’un montant de 120 écus et 10 jours de prison à l’encontre de sieur Knitte.

Que justice soit rendue!

Mon jugement

Citation :

En ce jour du 26 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Knitte :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que le sieur Knitte a agressé le 30 Octobre 1456 dame Jf_240 sur le lieu dit du Col de la Croix Haute entre Dié et Chamberry, lieu sous juridiction Lyonnaise.

Considérant que le prévenu ne s’est point présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Knitte, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le témoignage des parties et que nous supposons que le Sieur Knitte, Germanophone, plaide coupable dans sa langue.

Considérant que le prévenu est Notable de son état et que de tels actes de Brigandage sont indignes à sa condition….

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Knitte Coupable de Brigandage et le condamnons ce jour a une peine 30 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !