[Documents] La Noblesse

Titre I : De la Noblesse

A/ Les Seigneurs

1- Définition
Les Seigneurs ou Dames sont l’échelon le plus bas de la noblesse. Ils accèdent à ce rang dans deux cas :
- un noble de rang supérieur ou égal à celui de Baron octroie une des seigneuries de son fief afin de le gérer. Le premier devenant alors le suzerain, l’autre son vassal (voir Titre II).
- le Gouverneur peut octroyer une seigneurie à une personne pour le remercier des services rendus.

2- Procédure d’anoblissement
Tout anoblissement doit recevoir l’aval du Héraut d’Armes au préalable, ou de son tuteur en son absence (le Roy d’Armes Wulfen ou le Maréchal d’Armes Morgwen). Celui-ci juge du mérite et du fondement de la demande et prépare ensuite une cérémonie. Doivent être présents obligatoirement les deux parties (Gouverneur ou suzerain et le vassal) ainsi que le Héraut. Lors de cette cérémonie (qui a lieu soit en gargote dauphinois si l’octroi est fait par le Gouverneur, soit dans le lieu du choix du suzerain –château personnel ou chapelle du château de Lyon-), le vassal jure de servir fidèlement son suzerain (voir Titre II) sur les Saintes Ecritures en échange du don de sa seigneurie. Le Héraut remet ensuite les armes (blason) et le proclame seigneur ou dame, avant de l’inscrire dans les registres héraldiques.


B/ Les Barons
Les Barons sont des nobles de rang supérieur aux Seigneurs, ils sont plus rares que ces derniers mais plus nombreux que les rangs au dessus d’eux. Cela s’expliquant par la spécificité de la procédure suivante : avec l’assistance du Héraut, le Gouverneur rédige des « patentes », c’est à dire une lettre de demande d’anoblissement pour une personne particulièrement méritante à l’échelle du Duché aussi bien au niveau de la longévité, la régularité, les apports (diplomatiques, militaires, politiques : réforme, avancée, ect) et la présence. Ces patentes sont transmises au Héraut de la marche (Dauphiné donc), lequel les fait suivre au collège héraldique composé de tous les Hérauts du royaume de France, qui étudie la demande et vote en sa faveur ou en sa défaveur. Il est à noter que le Héraut de la marche qui transmet les patentes ne participent pas aux votes afin d’éviter les contestations et de ne pas inciter les autres membres du collège vers un vote plutôt que l’autre. Si la patente est acceptée, le Héraut demande alors au futur Baron de choisir son fief parmi le nobiliaire du Duché et le Roy d’Armes ou le Maréchal d’Armes en son absence, prend un édict, confirmant l’attribution de la Baronnie à la personne avec ses nouvelles armes.
Une cérémonie en gargote dauphinoise est alors organisée. Le futur Baron se présente à l’appel du Héraut, s’agenouille et joint ses mains à celles du Gouverneur le temps que celui-ci fasse le discours motivant sa demande d’anoblissement, puis il jure fidélité et loyauté au Duché du Lyonnais-Dauphiné en prêtant allégeance au Gouverneur. Les armes seront ensuite remises par le Héraut, puis le Gouverneur proclamera le nouveau Baron tout en lui donnant un objet symbolique en rapport avec sa personnalité.


C/ Les Vicomtes
Vicomte est le rang le plus haut auquel il est possible d’accéder pour ses mérites. Il est au dessus du Baron mais en dessous du duc. La procédure est la même que celle des Barons, à la différence qu’il faut au préalable être Baron tout en continuant d’être extrêmement méritant à l’échelle du Duché. Il n’y a pas de condition de temps en théorie, toutefois il est fortement recommandé de laisser plusieurs mois entre l’octroi d’une baronnie et d’un vicomté. On peut dire qu’il s’agit d’une sorte d’avancement pour les Barons qui continuent à œuvrer pour le Duché, en quelque sorte. Le Gouverneur peut proposer un nouveau fief vicomté ou d’élever la baronnie au rang de vicomté selon l’importance des mérites de la personne.
Depuis une réforme récente, le Gouverneur ayant accompli la totalité d’un mandat peut, s’il le désire et en fait la demande au Héraut, recevoir un fief de retraite élevé au rang de vicomté. Il est possible pour un Gouverneur estimé particulièrement méritant par la noblesse de son Duché et n'ayant fait qu'un mandat de voir un dossier le concernant présenté auprès des Grands Feudataires pour demander à ce que lui soit octroyé un Duché de retraite. Ce dossier pouvant être idéalement cautionné, voire même présenté, par l'Assemblée Nobiliaire de sa province.


D/ Les ducs
Le duché est le rang le plus élevé de la noblesse locale avant les récompenses royales. Il n’est pas directement basé sur le mérite et ne faisait pas l’objet d’un vote du collège héraldique sur l’étude du dossier de la personne mais était attribué à chaque Gouverneur en fin d’exercice qui en faisait la demande, d’où l’appellation « fief de retraite ». Ceci a eu l’effet négatif de rendre les rangs de Baron et de Vicomte plus prestigieux et plus méritants que celui de duc et de voir la liste des ducs s’allonger alors qu’ils sont plus hauts dans la hiérarchie et donc censés être plus rares. Désormais la réforme des fiefs de retraite prévoit qu’il faut accomplir au moins deux mandats de Gouverneur afin d’avoir droit à un duché ou d’obtenir le soutien et la demande auprès des Grands Feudataires, de l’Assemblée Nobiliaire réunissant tous les nobles du Duché.

Titre II : Des devoirs vassaliques

A/ Des devoirs des vassaux

- Tout vassal doit fidélité, aide militaire et conseil à son seigneur. Il appartient aux duchés et comtés de légiférer, le cas échéant, sur les modalités de ces devoirs, qui ne sauront être exorbitants.
- Interdiction de nuire au seigneur, à sa famille et à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire, mais relèvent du devoir de conseil au seigneur.
- Tout noble ayant le rang de baron et de vicomte ou à qui le Duché a octroyé une seigneurie indépendante doit prêter allégeance à vie au Duché du Lyonnais et Dauphiné via chacun de ses Gouverneurs élus (tous les deux mois pour rappel). La cérémonie a lieu en gargote dauphinoise dans le topic Composition du Conseil et Anoblissements après chaque reconnaissance de Gouverneur.
Concernant les vassaux, ils n’ont pas à prêter allégeance à leur suzerain après l’avoir fait lors de leur anoblissement, sauf si le fief du suzerain est octroyé à une autre personne (cas de décès ou de destitution).


B/ Des devoirs des seigneurs

- Les seigneurs doivent justice et protection à leurs vassaux.
- Pour leur assurer subsistance, ils octroient un fief à leurs vassaux. Ce fief ne peut être ôté via la procédure normale de destitution (destitution prononcée par le comte ou duc en exercice) qu'après vérification de la conformité des motifs auprès de la Hérauderie Royale. Il ne sera donné aucune suite aux destitutions pour opposition politique.
- D'autres relations de vassalité pourront exister sans octroi de fief. Par exemple, à l'intérieur d'un ordre de chevalerie, ou dans le cas de la concession d'un office (municipal, comtal/ducal...).


C/ De l’obligation de vivre noblement

HRP : Être anobli est une distinction purement RP, il est donc logique que tout noble fasse un minimum de RP, sinon, cela revient à montrer qu'il se moque bien d'avoir été anobli. Il faut donc à tout le moins qu'il se conforme aux bases du RP noble, défini ci-après.

- Vivre noblement, c'est :
* prêter l'allégeance à qui de droit pour son ou ses fiefs.
* porter blason en règle ou montrer que l'on cherche à l'acquérir rapidement.
HRP : conformément à un partenariat avec le site Héraldique Européenne, il est obligatoire d’insérer le lien vers leur site dans l’image du blason ou de la signature comme suivant : Code:


* ne pas exercer d'activités manuelles [HRP : dans votre RP noble, ne mentionnez pas le métier de votre personnage, qui est souvent incompatible avec votre état de noblesse]
* ne pas épouser un(e) conjoint(e) qui ne soit pas noble.
* ne pas avoir été condamné par une juridiction ducale, comtale ou royale pour les chefs d'accusation suivants : brigandage, sorcellerie, meurtre, et pour escroquerie grave (car le goût du lucre est incompatible avec la noblesse). Ne pas avoir été condamné par la juridiction du duché auquel on doit l'allégeance, pour les chefs d'accusation suivants : trahison et haute trahison.
- Tout noble qui ne vivrait pas noblement pourra se voir réduit, lui et sa descendance, à l'état de roture. Il appartiendra à la Haute Cour des Pairs, suivant des dispositions déterminées ultérieurement, de trancher les cas de dérogeance.
- L'époux(se) d'un noble titré ne prête pas l'allégeance au seigneur pour le fief de son (sa) conjoint(e), attendu que son époux(se) l'a fait pour toute sa maison. Mais il est tout de même astreint à l'obligation de vivre noblement, et sa dérogeance entraînera celle du conjoint (de la conjointe) titré(e).

Il est rappellé que tout noble a l'obligation de servir dans les Compagnies Nobiliaires du Lyonnais et Dauphiné s'il n'est pas déjà engagé dans la Prévôté ou l'Ost.

Titre III : Des sanctions du non respect des devoirs vassaliques

A/ De la félonie

- Si un seigneur ou un vassal contrevient à ses devoirs, il peut être déclaré félon par la Haute Cour des Pairs. La Haute Cour des Pairs sera chargée de juger les procès en félonie et les cas de rupture des serments vassaliques.
- Un vassal ne saurait être condamné pour avoir obéi scrupuleusement à son seigneur félon : le seigneur portera seul la responsabilité des consignes données.

B/ Du Tribunal Héraldique

1- Composition
- Le Tribunal Héraldique est composé du Roy d'armes et des deux Maréchaux d'armes qui statuent collégialement.
- Le Tribunal fait respecter la législation héraldique royale. Il reçoit les dossiers d'accusations émis par les Hérauts, et met en route l'une des deux procédures qui suivent.

2- Des sanctions applicables par le Tribunal de la Hérauderie
• simple blâme ;
• sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
• dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
• perte temporaire des droicts de noblesse ;
• rétrogradation d'un rang de noblesse,
• réduction à l'estat de roture ;
• réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement.
Des dégradations, diminution et enlaidissement des blasons : en fonction de la nature de l'acte dérogeant commis, le noble peut se voir infliger des marques dégradantes sur son blason, temporairement ou définitivement. Ainsi :
• le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
• le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;
• le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;
• le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs ;
• le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;
• le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie ;
• le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ;
• pour tout autre peccadille incompatible avec le vivre noblement, le noble pourra voir son écu amoindri de quelque pièce, ou celle-ci diminuée.