Lyon - esclavagisme - sandrinera 09/01/1457 Relaxée

Accusé:sandrinera
Victime:Xyno
Officier en charge: Headkro

Faits:

le 28/11/1456 sandrinera a embauché Xyno pour un travail de 19 points de compétence à un salaire de 16 écus au lieu de 20 malgré mon courrier lui demandant de retirer son offre.

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché xyno le 28/11/1456 pour un salaire de 16 écus au lieu de 20. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
En effet la loi stipule que :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 10.55 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Je rappelle que selon l'article IV.3.B sur les catégories des peines encourues:
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. [...]

Bien à vous

Headkro, Lieutenant de la Prévôté de Lyon

En ce jour du 9 Janvier 1457, C'est mon anniversaire !

Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Madame Sandrinera

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir embauché le 28/11 1456 Xyno pour une rémunération illégale de 16 écus au lieu de 20 écus.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img149/1341/sandrineraii6.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img149/7287/sandrineraacceptationqd7.jpg


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de défense forcée

hum...

5 écus pour le crime, 5 écus pour non préséance, et 1 écu parce que j'ai envie !

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Le vingt septième du mois de Janvier de l'an de grasce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict ...


En fait non ...
Messire Ceilb, enfin, ne vous ai-je pas demander de regarder les antécédents des prévenus avant de faire votre réquisitoire? Cette jeune femme a déja était jugée pour ces faits là le 29 Décembre par le juge Kederick.


Etant donné l'article :
VI.3.e : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.
Je vous relaxe dame Sandrinera, vous êtes libre.