Briançon - escroquerie/récidive! - Magicgolem- 26/01/1457 COUPABLE Archivé le 3 Mars

Accusé:Magicgolem
Victimes:Mairie de Briançon
Officier en charge:Ltnt Elisabeth1964

faits
BR// ce jour 19/01/1457 j ai remarqué puis acheté sur le marché 1stère de bois à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 4,20 écus.

Preuve:


Fiche du contrevenant:



Je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Magicgolem

Je me présente, je suis Elisabeth1964, de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu 1 stère de bois pour 5 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 4,20 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.

Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation après avoir enlever de la vente toutes vos stères de bois vendues à un prix frauduleux.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.

Loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Récidive!

Vu qu'il s'agit de récidive je groupe les 2 dossiers:

voilà celui du Sergent Licenscar:

Citation :

MessageSujet: Br // [Escroquerie Magicgolem] - [En Médiation] Sam 17 Jan - 21:20

Fait: Magicgolem vend du maïs à 3,80 écus au lieu de 3,60.

Fiche:Magicgolem

Preuve:



Courrier envoyé:

Citation :

Bonjour Magicgolem,

Je me présente, je suis Licenscar, sergent de Briançon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu du maïs pour 6.80 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 3.60 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.
Je vous prierais de retirer toutes vos marchandises de la vente et de les mettre aux prix adéquat.



Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement, Licenscar, Sergent de la prévôté.

J'envoie un courrier de dépôt de plainte à Sieur Magicgolem:

Citation :

Bonjour Sieur Magicgolem

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que vous proposais le Sergent Licenscar ni à la mienne.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie avec récidive vu que nous possédons deux dossiers à votre encontre.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Lois:

Citation :

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

En ce jour du 27 janvier 1457,

Nous, Ceilb Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Magicgolem le récidiviste

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 19/01 1457,une stère de bois à 5,00 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/19/090119065220142694.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus



o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Première plaidoirie forcée

Je viens...le flic aussi le juge aussi !

Mais pas l'accusé, sacribondidoudi !!

Vous n'êtes pas un inconnu en plus la dernière fois vous aviez embaucher à un salaire dérisoire.

65 écus que je demande Monsieur le juge !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le quatorzième du mois de Février, de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez vous !


Alors sieur Magicgolem, comme l'a si bien dit le procureur, on fait tous le déplacement, sauf le principal interessé !
*Il fronça les sourcils et se tourna vers la lieutenante.*


Au fait Eli, il faudra que tu passe nous voir, nous pensons que cette histoire de sac de maïs n'est pas très nette.


Bon, accusé, entendu votre jemenfoutisme et la stère de bois à 5 écus, nous vous déclarons coupable d'escroquerie et nous vous condamnons à 51 écus d'amende.


*Il sourit, une affaire en moins.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 51 écus.