Embrun- TAOP -Marcmmichel 26/01/1457 RELAXEE Archivé le 3 Mars

Accusé: Marcmmichel
Victime: Fontvell
Officier en charge: Bounette

Fiche



Fait: Insultes et provocation à l'encontre de sieur Fontvell

Loi:

Citation :

IV.4.a : Violence

Citation :

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre

public.

Preuves sieur Fontvell a aussi des preuves




Courrier

Citation :

Bonjour,

Vous avez injurier le Sieur Fontvell qui et l'avait provoqué à se battre.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble a l'ordre public
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Bounette sergent d'Embrun

En ce jour du 28 janvier 1457,

Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre Marcmmichel

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement Fontvell en taverne le 24/01 à Embrum.

En voici les preuves !


https://2img.net/r/ihimizer/img93/6213/insultefontid7.png


https://2img.net/r/ihimizer/img412/5666/marcwu1.png


https://2img.net/r/ihimizer/img292/2600/unconge1.png



Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Plaidoirie forcée

l'accusé est mort !!!!!!!!

Affaire classée !

Je n'ai pas l'habitude de raconter ma vie aux cadavres.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le quatorzième du mois de Février de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné après ... euh ... constatons que l'accusé est mort (éradiqué).


Bon, ben qu'on le jette à la fosse commune ... comme quoi la justice tue ...


Affaire classée.