[Esclavagisme] - Afffaire Kamyu

VILLE:Valence
VICTIME:Machiavelus
PREVENU:Kamyu

Lancé

VU.

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
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Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que l'esclavagisme est interdit dans tous le duché du Dauphiné (Article 30),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que le salaire minimum pour une embauche de Novice (de 0 à 9 points de caractéristiques) est de 17 écus (Article 31),

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu qu'il s'agit d'une erreur isolée,

Attendu que le prévenu a reconnu les faits qui lui sont reprochés et que le prévenu s'en repent,

Attendu qu'il n'est demontré que la victime ait été indemnisé du préjudice subi, et ce malgré l'intention exprimée par le prévenu,

Par conséquent, le prévenu, Dame Kamiyu, est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 10 écus.

Que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
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Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.