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 [Esclavagisme] - Affaire Oboomer

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MessageSujet: [Esclavagisme] - Affaire Oboomer   [Esclavagisme] - Affaire Oboomer Icon_minitimeLun 12 Déc 2005 - 1:06

VILLE:Valence
VICTIME:Androgyn
PREVENU:Oboomer

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Oboomer   [Esclavagisme] - Affaire Oboomer Icon_minitimeLun 12 Déc 2005 - 23:21

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Oboomer   [Esclavagisme] - Affaire Oboomer Icon_minitimeMar 13 Déc 2005 - 7:22

VU.
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loolne

loolne


Nombre de messages : 213
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 29/08/2005

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Oboomer   [Esclavagisme] - Affaire Oboomer Icon_minitimeSam 17 Déc 2005 - 10:05

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
-------------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le recueil des textes de lois du Dauphiné stipule que le salaire minimum est de 25 écus pour une embauche de maître (19 points de caracteristique et +),

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu que le prévenu a reconnu les faits qui lui sont reprochés,

Attendu qu'il n'est démontré que la victime ait été indemnisé du préjudice subi, et ce malgré l'intention exprimée par le prévenu,

Attendu, cependant, qu'il s'agit d'une erreur isolée et que le prévenu s'en repentit,

Par conséquent, le prévenu, Messire Oboomer, est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 10 écus.

Que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
-------------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Oboomer   [Esclavagisme] - Affaire Oboomer Icon_minitime

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