victime : Massikabyl
accusé : Phanthom
faits : brigandage
En ce jour du 1 Février 1457,
Nous, Ceilb, le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Phanthom
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXANVous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 29/01 1457 messire Massikabyl un lieu au sud de Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 30 écus, ainsi que 1 miche de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img230.imageshack.us/my.php?image=rackettegeauvinetphanthhe3.jpgVu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Le type est en Languedoc sûrement lui aussi.
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Sujet: Phanthom TAOP 
Dim 1 Fév 2009 - 22:07
