[Bureau] du Lieutenant

voici le dossier type pour esclavagisme , je veux que tous les dossiers sois monter de cette façon pas autrement

Citation :

procès verbal

infraction: grille de salaire
accusé: Mickeybonsai
victime: Bavetta

affaire suivi par: Lieutenant Lion20031110
Aujourd'hui messire Mickeybonsai a déposer une offre non conforme a la grille de salaire .un premier courrier lui a été envoyer mais en vain.Messire Mickeybonsai recherchais un travailleur pour semer un champ de blé puis a embauché Bavetta pour un salaire de 12 écus ce qui est pas conforme a nos lois.

preuve d'embauche

offre d'emploi acceptée

fiche du contrevenant

article de loi

Citation :

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

courrier envoyer a l'esclave

Citation :

Montélimar, le 07/03/1457
Dame Bavetta

Vous avez été embauché par messire Mickeybonsai le 07/03/1457 pour un salaire de 12 écus au lieu de 15 écus pour une embauche à 0 de caractéristiques. Hors cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin que vous soyez dédommagé, je vous propose de mettre en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché au prix de 9.55 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez droit et de m'en informer par missive afin de vous indemniser au plus vite.

Cependant je dois vous prévenir que cela sera la seule et unique fois. Si vous veniez à prendre une nouvelle embauche non conforme à la grille, vous ne pourriez être dédommagé.
Postuler à de trop nombreuses offres non conformes pourrait vous valoir une convocation au tribunal pour trouble à l'ordre public.

Bien à vous,
Lieutenant Lion200031110 de Montélimar

courrier envoyer au fraudeur

Citation :

Montélimar, le07/03/1457
Messire Mickeybonsai

Vous avez embauché dame Bavetta le 07/03/1457 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum

- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché au prix de 9.55 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée en cour de justice. Vous serez alors convoqué au tribunal pour répondre de vos actes.

Bien à vous,
Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

courrier envoyer a dame olives

Citation :

bonsoir,
je me permet de vous contacter a nouveaux, car dans mon courrier précédant je souhaitais obtenir un screen des évènements quand vous avez contribuez a matez cette révolte contre la mairie et ou vous avez reconnu messire Gorg1664.il me faut absolument un screen et non un copié collé de cette acte odieux a notre duché.par la suite donnez moi le liens afin que je le fournisse au procureur qui instruiras le dossier.
bien a vous
Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

Citation :

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Je ne vois aucune affaire traitée depuis le 22 mai Lion tu t'en sors ou pas ?

J'étais dans la taverne avec Iram.
Je sens qu'il va nous attaqué...





Voilà ce que j'ai pu savoir... Je pense que c'est rien mais bon, j'ai quand même fait des screens.

Citation :

V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Aucune embauche à moins de 6 points de caractéristique
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 18 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Faict au Castel de Pierre Scize le trente et un du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-sept.


Ce décret sera d'application dès le 1er jour de septembre mil quatre cent cinquante-sept. La prévôté laissera une semaine d'adaptation à la nouvelle grille. Au delà du 7 septembre 1457, nul ne devra ignorer cette loi!

Courrier pour les impôts.

Citation :

Expéditeur : Celine03
Date d'envoi : 2009-10-20 12:58:46

Bonjour,

je n'ai jamais entendu parler d'impot dans ce jeu. je suis d'accord pour les régler mais personne ne m'a avisé de cet impot. De plus je ne sais pas comment on fait pour régler un impot

cordialement

J'ai répondu:

Citation :

Bonjour,

Vous devez payer un montant de 135.25 écus. Pour cela, il n'y a qu'une seule façon de payer les impôts : "moi" et "payer les impôts". C'est dommage que personne ne vous ai prénevu. Faite attention la prochaine.

Cordialement

Steffy1236, Sergente de Montélimar.

Courrier pour les impôts.

Citation :

Expéditeur : Kederick
Date d'envoi : 2009-10-19 22:36:13

Bonsoir,

je n'avais jamais constater cette nouveauté dans "moi". C'est mon epouse, Ulan, qui m'a indiqué comment faire. J'ai payé une partie de l'impot. Cependant, je n'ai pas suffisamment d'argent pour l'heure pour m'en acquitter, devant ecouler ma marchandise.

Des que j'ai les produits de la vente, je m'engage a verser le complément pour solder ma dette. Je vous demande donc un delai de grace d'une semaine pour m'acquitter de ma dette.

Bien a vous

Kederick de Saint-Prigent.

La liste des impôts impayés.

Aïla :retraite spirituelle.Dernière connexion le 23 Août 2009
Angedudestin :retraite spirituelle. connexion le 26 Septembre
Arnal:retraite spirituelle.Dernière connexion le 06 Septembre
Artigan :retraite spirituelle.Dernière connexion le 11 Octobre 2009
BertrandLeBel :retraite spirituelle.Dernière connexion le 26 Août 2009
Bradja:retraite spirituelle.Dernière connexion le 13 Octobre 2009
Castapogne:retraite spirituelle Dernière connexion le 16 Octobre 2009
Cedrock:retraite spirituelle.Dernière connexion le 12 Août 2009
Ced_buck :retraite spirituelle.Dernière connexion le 25 Juillet 2009
Cricq31:retraite spirituelle Dernière connexion le 15 Octobre 2009
Damechloe:retraite spirituelle.Dernière connexion le 04 Octobre 2009
DameV:retraite spirituelle Dernière connexion le 18 Juillet 2009
Der_endgegner:retraite spirituelle Dernière connexion le 08 Juillet 2009
Diaboops:retraite spirituelle Dernière connexion le 30 Août 2009
Estrella2:retraite spirituelle Dernière connexion le 07 Octobre 2009
Ewilan :retraite spirituelle Dernière connexion le 19 Août 2009
Faiko :retraite spirituelle Dernière connexion le 06 Septembre
Fulbert95:retraite spirituelle Dernière connexion le 05 Octobre 2009
Galinas:retraite spirituelle Dernière connexion le 10 Octobre 2009
Hacknoth :retraite spirituelle Dernière connexion le 12 Octobre 2009
Henri_joseph :retraite spirituelle Dernière connexion le 09 Octobre 2009
Hipojohop :retraite spirituelle
Inislain :retraite spirituelle
Juveros: retraite spirituelle
Kad :retraite spirituelle
Kevin4310 :retraite spirituelle
Matchek :retraite spirituelle
Moih :retraite spirituelle
Montilien :retraite spirituelle
Morgor :retraite spirituelle
Newday :retraite spirituelle
Nickee :retraite spirituelle
Nini277:retraite spirituelle
Nolaris :retraite spirituelle
Raphal :retraite spirituelle
Redsony :retraite spirituelle
Safiia :retraite spirituelle
SFiNuXxX :retraite spirituelle
Shadryu :retraite spirituelle
Sirepunk :retraite spirituelle
Taliesen :retraite spirituelle
Wsd69 :retraite spirituelle
Zeff :retraite spirituelle



Aramisses est MORT.Dernière connexion le 13 Octobre 2009
Chbiloute59 est MORT. Dernière connexion le 13 Octobre 2009
Virginie83 est MORT. Dernière connexion le 10 Octobre 2009


COURRIER DE RAPPEL :

Lorgol
Myabe
Nico16
Nisde
Pouel
Sepati
Tribly
Ziina

Thanatoss est actuellement en prison.Dernière connexion le 24 Décembre 2006 à 12h11

Deuxième courrier de rappel envoyé le 27.10.1457.

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille et/ou d'agir en conséquence.

Cordialement,

Steffy1236, Sergente de Montélimar.

Il reste pour les impôts:

Citation :

Lorgol
Myabe
Nico16
Nisde
Pouel

Une de moins.

Citation :

Expéditeur : Myabe
Date d'envoi : 2009-10-30 13:39:58

Bonjour, ca ne me dérange pas de payer mes impots, mais le problème c'est que je ne sait pas la manipulation que je dois faire pour y arriver.
Merci de m'aider
Aurevoir

Citation :

Bonjour,

Vous devez payer un montant de 18.41 écus. Pour cela, il n'y a qu'une seule façon de payer les impôts : moi et payer les impôts. C'est écrit en rouge je crois.

Cordialement

Steffy1236, Sergente de Montélimar.

Citation :

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) sera verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.


V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Mise a jour des lois

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un
salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une
qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera
jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.

Citation :

De Nopus,
Au lieutenant de Montélimar,
Au corps maréchal de Montélimar.

Je vous informe de mon arrivée demain, 25 avril.
Je ne sais précisément combien de temps je resterais en cette charmante cité, étant demandé régulièrement sur Dié.
Je m'occuperais du marché Montélien durant mon ou mes séjours à Montélimar.
Les dossiers devraient aller bon train, et afin d'être efficace immédiatement, pourriez vous me faire un petit topo sur les affaires en cour, me spécifiant uniquement ce qui reste à faire sur les dossier ouverts, et s'il y a des preuves qui n'ont pas encore pu être traitées.

Amitié, respect et honneur,
Nopus, Sergent de Dié

Kederick reçu un pli d'un des sergents de Dié qui lui venait en renfort. Ayant quelques obligations entre son domaine de Montfort et la ville, il ecrit vit une petite missive d'accueil.

Citation :

Sergent,

c'est avec grande joie que j'apprends votre venue en montélimar pour me préter main forte. Je ne serai malheureusement pas là pour vous accueillir lors de votre arrivée mais nous organiserons tres rapidement une petite reunion de travail afin de faire un point sur ces dossiers que je n'ai pas eu le temps d'etudier en détail. Il me semble qu'il y a du tri a faire.
Je vous remercie de votre devouement pour Montelimar.

Bien a Vous,

Kederick de Saint-Prigent, Baron de Montfort, Lieutenant de Montélimar.

Citation :

Au Lieutenant Kederick de Montelimar,

Lieutenant,

Me voilà dans les murs, et comme je le pensais la cadence de dossier et plutôt soutenue.
J'ai bon espoir que toutes les infraction relatives au marché des denrées trouve résolution dans les 48h à venir.
J'aimerais savoir que faire de tous ces dossiers d'escroquerie relatifs aux impôts impayés.
Il est normalement tenu au maire d'instruire lui même ce type de dossier qualifié de "local".
Cependant un tel travail, avec une ampleure et une rigueur comme celles ci mérite certainement mieux que de finir dans la fange à cochon...
D'autant, qu'étant désormais un problème de suivi municipal, il pourrait interesser la conseil Montelien.
Pour des raisions pratique de proximité avec la place des terraux, serait il envisageable de les y transférer, et de les traiter de là bas, indépendament du corp de prévôté?

Autre sujet que j'aimerais aborder avec vous, celui des gardes.
Je viens de passer il y a peu au statut d'étudiant.
J'aimerais donc autant que faire ce peut profiter de mon séjour en ces lieux pour apprendre.
Cependant, il m'est impossible de me concentré sur les problèmes et methodes institutionnelles de base, tout en surveillant efficacement les allers et venus des passant aux alentours des remparts.
Donc, s'il est possible, et si bien sur, il n'y a pas d'alerte imminante, pressante, importante, et plein d'autres chose en "ante", je souhaiterais ne pas être de garde.

En attendant notre rencontre future, je me tiens à votre entière disposition.

Amitié, respect et honneur,
Nopus, Sergent de Dié

Citation :

Expéditeur : Abyliss
Date d'envoi : 2010-04-28 02:51:33
Bonjour messire
Je me présente Abyliss, vagabonde de métié, résidente temporaire de Montélimar. Je vous écrit à vous parce qu'une raison obscure m'empeche d avoir acces au forum de la ville et je ne savais a qui d autre m adresser.

Donc voici... lors d'un petit voyage qui ma emmener à Dié un manant a profité du fait que j'était seul et sans défense pour me voller ma maigre bourse. heureusement j'ai eu plus de peur que de mal, mais je ne voudrais pas qu'il attaque d autre personne... donc je veux porter plainte contre cet homme.

voici la preuve de ce que j'avance.

Merci de votre aide
Bien a vous
Aby

27-04-2010 04:10 : Vous avez été racketté par Lastime88

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Il me semblait que So s'occupait du dossier...
Si c'est pas le cas, je le fais tout à l'heure
Estimation de la somme perdue?

ok je traite

Citation :

De Nopus
Au Lieutenant Kederick de Montélimar


Mon lieutenant, J'ai commencé un balisage des dossier à classer.
Je ne pense pas le finir aujourd'hui vu l'ampleur de la tache...
En revanche, il vous appartient de par votre grade, de laisser trace de ces dossiers dans le sujet des archives.
Pour ceux qui ont été transmis, je manque d'information pour attribuer les numéro de dossier, et de spécifier si cela c'est soldé par un sans suite, un acquittement ou une peine, et pour le dernier cas, la peine et son suivi.
Pourriez vous, s'il vous plait dans un premier temps, commencer par nous désencombrer des fichier [A classer], et archiver ceux qui ont été jugés, afin de voir un peu plus clair dans tous ces dossier.
En fouillant, je me suis appercu que le dossier Filhou pour le blé est en triple... Un de je ne sais plus qui, qui a été tranmis, puis un du Lieutenant Marsaly, et maintenant un par mes soins... que faire?


Amitié, respect et honneur,
Nopus, Sergent de Dié