EM//Escroquerie - Her

Date : 12/03/1457
Accusé Her
Agent en charge : Felryn

Faits :

-10 sacs de blé à 25 écus. Une saisie à notre spéculateur communal, j’ai nommé, et je renomme : Her ! Bon, s’il s’agit d’une erreur de prix pour lui, c’est dommage, je viens de l’y prendre. Et comme il ne s’agit pas de la première fois, bah, tiens, je vais l’inviter au tribunal, pourquoi pas ?

Fiche d’état civil :



Preuves :





Archives:

Citation :

XX/XX/XXX HER
05/03/1455 HER vend et rachète lait et viande
18/01/1456 HER spéculation sur de grandes quantités de maïs
09/10/1456 HER vente de 7 lait au dessus du seuil médiation aboutie
07/10/1456 HER vend 1 bois au dessus du seuil - médiation aboutie
XX/10/1456 HER spéculations
26/11/1456 HER vend 2 laines au dessus du seuil – médiation aboutie

Loi :

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Citation :

Salutations !

Etant donné que cela fait un moment que nous n’avons pu nous parler en tête à tête, je vous envoie cette petite invitation. Quelle ne fut pas ma surprise et ma joie de voir trainer sur le marché, sans réservation dument complétée, un petit tas de sacs de blé à 25 écus, qui semblaient être les vôtres. Ah, ma matraque en palpite encore !


Évidemment, j’ai pu envoyer un de mes gamins coursier au pied de la colline par chez vous. Il m’a bien rapporté que non, vous ne cultivez pourtant pas de blé. Et ce n’est pas faute de lui avoir répété une bonne demi douzaine de fois la question. Eh bien, je ne vais pas encore vous accabler de ce mot :’spéculation’, qui vous revient si souvent aux oreilles.

Je préfère vous invitez à tailler le bout de gras sur le parquet, face aux jurés en perruque.

Très cordialement,

Lieutenant Felryn.

NB : Pensez à retirer les autres sacs du marché, merci.

(phélim m'a redonné les accés, je sais pas qui s'amuse à jouer avec les boutons là )

Encore lui... je pars de la cour avec une affaire contre lui, je reviens et il est encore là!

De plus, on se retrouve toujours dans des situations avec lui...
Le problème encore est comme au précédent procés, trouver le bon chef d'inculpation.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-jugees-f25/emb-escroquerie-her-juge-coupable-09-06-56-archvie-le-61256-t16154.htm

Nos lois étant telles qu'elles se contredisent un peu et que le chef de spéculation est très difficile de fait à démontrer au vu de la teneur des textes.
Rien ne prouve que ces marchandises aient été achetées sur le même marché, cela a été un moyen de ses défenses par le passé, s'arguant de la loi sur la régulation du marché.

Citation :

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel

Je ne compte pas ester donc pour ce chef d'inculpation

Dans ce cas il n'y a qu'une marchandise d'achetée, il faudrait penser à instruire la prévôté sur ce fait
Racheter dans un tel cas au moins 3 marchandises, car encore une fois rien ne prouve que les 10 autres sont à lui.
Avec trois marchandises vendues il tomberait sur l' inculpation relative aux marchands ambulants

Citation :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.

La spéculation étant écartée de ces faits ainsi que la loi sur les marchands ambulants, je plaiderai dans cette affaire la double inculpation d'escroquerie avec récidive du fait de revente d'un produit dans sa ville de résidence.et de l'article o V.4.b.ii relatif au dépassement de la grille des prix maximaux
Votre avis?

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence.Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie

Si pas d'avis, je lance comme cela alors....

Citation :

En ce jour du 21 Mars1457,

Nous, dame Isabeau, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de Messire Her

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 12 Mars 1457, du blé à 25 écus.
Culture que, d'une part vous ne produisez pas et d'autre part, dont le prix est... exorbitant,

Voici la preuve que nous avons à votre encontre

https://2img.net/r/ihimizer/img162/6491/her01.png

Je signale à la cour que le prévenu a déjà été jugé et condamné pour des faits similaires à maintes reprises ce qui le place en position de multi récidiviste.

Vu le chapitre o V.4.c.i relatif à la régulation du commerce intérieur qui dispose que:

Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence.Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour la énième fois la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie aggravée nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Nous sommes impatients d'entendre vos explications messire Her

La parole est à la defense.

L'accusation appelle Felryn à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Dames et Sieurs de cette noble assemblée,

Je présente mes respects à la cour, ainsi que ce panier contenant jambon de nos alpages et clairette de Dié.
Puisque vous avez cru bon m'appeler, et me sachant d'un naturel bavard, ces quelques provisions vous permettront je l’esp’her de vous faire paraître le temps moins long.
J’en profite pour vous dire que le greffier chargé de l’envoi des convocations en ce tribunal a une écriture des plus déplorables, mes yeux fatigués par l’âge ont eu grande peine à déchiffrer le message. Mais bon, ça n’est là que simple détail, puisque me voici.
Je suis admiratif devant la rapidité dont fait preuve la justice pour inculper certaines personnes pour certains faits. Cela n’est pas toujours le cas. Mais il faut croire que certaines aff’her vous préoccupent plus que d’autres.
Je vous rem’hercie de me renseigner de l’aide que pourrait m’apporter un avocat, mais je vous fais déjà perdre votre temps, il ne m’apparait guère opportun de prendre encore celui d’autres.

Venons-en au fait
« Accusé d’avoir vendu du blé à 25.00 écus »
Faux ! je n’ai pas vendu du blé à 25.00 écus, j’ai mis en vente du blé à 25.00 écus !
Ça n’est pas du tout pareil.
Imaginez plus ou moins 200 sacs de blé sur le marché à des prix allant de 12.15 à 12.85, comment peut-on imaginer qu’il suffit d’en mettre a plus du double du prix le moins cher pour le vendre ?
Il serait bien niais de la part de gens aussi érudits que vous siégeant à cette cours d’oser l’imaginer.
La preuve que vous avancez, est l’achat fait par le lieutenant, qui n’étant pas au courant, n’a fait ma fait que son devoir. Mais voilà, avant que je puisse fournir la moindre explication, les faits étaient déjà rapportés ici.
D’ailleurs j’en suis à me demander pourquoi ce traitement de faveur ?
Sont-ce mes idées politiques, mes vues sur le comm’herce qui en sont la cause ?
Je ne m’en cache pas. Oui je trouve que dans la situation actuelle les grilles de prix et de salaire sont obsolètes. Oui je n’ai pas la même vision que celle du duché sur la façon de mener l’économie du duché. Est-ce là un crime ? je me conforme aux lois en vigueur du mieux que je le peux, et cela même si je suis d’un avis différend.
Je possède du blé, oui, des légumes aussi, de la farine, de la viande, des fruits, du poisson, des carcasses, des seaux, des couteaux, des manches, des haches et même du minerai de fer et des quintaux de pierre.
Mais vous pouvez acheter l’enti’herté de ces denrées sur le marché, vous n’en trouverez pas en vente d’autres que celles que je produis.
De tout temps, j’ai accédé aux demandes des villageois qui avaient besoin d’argent ou qui voulaient acheter vêtement pour s’élever dans notre société. Et quand on me propose d’acheter des denrées pour avoir les écus nécess’her à leurs besoins, je tente de trouver une solution pour les deux parties. D’autres qui sentant leur derni’her heure venue m’ont fait l’honneur d’être leur her’itier.
Alors oui j’ai marchandises de toutes sortes que j’utilise ou que j’échange.
Oui je suis un comm’herçant, et fi’her de l’être. Alors de grâce, ne me faites pas l’affront de dire que j’ai cru pouvoir vendre du blé à 25.00
Mais bon puisqu’il vous faut explication des faits, la voici.
On m’a fait l’honneur de pouvoir exercer à nouveau la noble charge de tribun dans notre bonne Embrun. Ma nomination fut des plus rapides, presque plus rapide que votre mise en accusation.
J’ai donc précipitamment mis en place les outils me permettant de fonctionner comme conseiller aux vagabonds au mieux. Vous n’êtes pas sans ignorer que moult arrivants en nos royaumes y parviennent sans autres idées que de voir de quoi il s’agit. Et que ceux-ci ne sont que des courants d’her qui bien vite retournent d’où ils viennent….
Hors, dans sa bonté, Aristote leur fait don de 50 écus à leur naissance. Ces arrivants trouvent à leur arrivée message du tribun, donc de moi-même. Me disant qu’il serait peut-être envisageable que quelques uns d’entre eux pourraient ne pas repartir dans les limbes avec leurs écus, je leur propose d’au moins utiliser ceux-ci sur notre marché avant de disparaitre.
Le moyen le plus simple étant l’achat d’une marchandise à 50 écus ou de deux à 25 …. Comme par exemple, le blé, marchandise, entre autres, en surproduction dans notre cité.
Le maire étant absent, et croyant encore aux miracles, j’ai donc mis mes marchandises, dans l’attente que la mairie prenne le relais. Chose qui fut faite assez rapidement, et l’on a à présent sacs de blé à 24.99 sur le marché. Prix qui ne laisse aucun doute sur sa provenance.
Mon her’reur due à la précipitation dans laquelle je me devais d’installer le bureau d’accueil et autres choses aff’herrant à ma toute fraiche nomination, fut d’oublier de prévenir le lieutenant à la mise en vente de ce blé. Quand je le fis, celui-ci me mit au courant que les faits avaient déjà été rapportés à la cour.
J’ajouterai, que cela fut dit en chambre du conseil municipal, et même copie de ma lettre de bienvenue est visible dans la toute fraiche chambre des tribuns au château de Lyon.

Vous pouvez donc vous renseigner auprès du lieutenant Felryn, du maire Philippe ou de tout membres ayant accès à notre conseil municipal, notre ancien gouverneur Nynaeve, notre CAC Zoyas, notre ancienne mairesse Bounette….

Voici donc toute l’aff’her. j’ose espérer que la cour examinera tout ceci avec bon sens et ne pourra donc en ce cas que me relaxer.

Her voyant que les bouteilles avaient fortement diminuées, et que le jambon était plus qu’entamé se dit qu’il pouvait s’asseoir et attendre la suite des évènements.

copie du courrier envoyé ce jour au lieutenant Felryn

Citation :

Bonsoir lieutenant,

Vous avez été appelé à comparaitre comme témoin à charge selon le déroulement normal de la procédure dans l'affaire Her.

La première plaidoirie du prévenu nous amenant à penser à un rebondissement dans cette affaire, lui même vous citant comme témoin de la défense, votre témoignage est donc de toute évidence, capital pour la suite de ce procés.

Aussi, je vous serai grée de porter rapidement à notre connaissance tous les éléments en votre possession en vous rendant dans les meilleurs délais au tribunal, le prévenu n'étant pas du genre patient, nous ne voudrions pas qu'il nous fasse un malaise vu son grand age.
Qu'Aristote nous en préserve.

cordialement

Dameisabeau
procureur adjoint

L'accusation a appelé Felryn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Se frottant le menton, le Lieutenant Felryn regarda la barre, se demandant de quel coté il allait commencer à plaider. Il fut finalement décidé qu il s échaufferait la voix du coté de l'accusation.*

-Madame le juge, monsieur le procureur, Si her, l bonjour ! Je gouterai bien un peu de votre jambon tout a l heure, da.

-Bien, alors commençons…


Ahhhh !! L infame vermisseau ! Cachez donc cet escroc que je ne saurais voir ! Pouah ! Par Aristote est tous les seins croulants ! Infamie ! Infamie ! Abjection ! Ignominie ! Filou de fripouille de fripon !
Ahhhhh !! Un gorgée de clairette, je suffoque !

Voyons donc. Comme nous le dit si bien notre magouill her Embrunais, une fois sa nomination au poste de tribun, il a bien vite trouvé la solution ici exposée : convaincre les futurs mourants d investir leurs 50 malheureux écus pour renflouer, au moins, les caisses de la ville et faire des heureux. Seulement, voilà ! Double erreur, triple erreur, même !

1- Ces sacs ont été mis en vente avant meme que le projet ait été exposé publiquement. Et quand bien même il l aurait été, pensez-vous que les futurs mourants auraient eu la force, ou ne serait-ce que l’envie d’aller se perdre en halle lire cette explication là, précisément ?

2- Comme le stipule notre cher corpus, si l on s en réfère à l article V.4.c.iii concernant la nécessité de réserver les marchandises, on constate que les sacs de blé n’ont jamais été réservés, au moment des faits. Voilà qui prete à confusion, dam !

3- Dernière faute, et non des moindres. Expliquez moi, mais expliquez-moi donc, messieurs dames les jurés ! Comment une transaction visant à enrichir la mairie peut-elle etre vendue de la poche d’un particulier, et non de la dite mairie ? Car ce sont bien ses propres sacs de blé, qu’il a mis en vente. Remarquez qu à aucun moment il ne fait mention d’un quelconque mandat qu on aurait pu lui attribuer ! Pouah ! J vous le dis, l argent lui revenait directement dans les fouilles. Quant à cette excuse qui dit qu Her se sert de son poste de tribun pour se permettre d effectuer ce genre de vente, j vous le dit, c a a du etre inventé sur le coup. Heureusement qu on l a pris sur le fait, ou bien l idée ne lui serait jamais venue, foy de Fel.

La défense a appelé Felryn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*C’est la voix bien échauffée que Felryn pivota de l autre coté de la barre, non sans réclamer une petite gorgée, avant tout*

-Messieurs dames les jurés, alors quoi ? Allons nous crier à l injustice chaque fois qu une idée innovante surgit d un esprit clair et bien fourni ? Pouah ! L on devrait plutot s insurger contre ces esprits mineurs desquels n est jamais sortie une aussi brillante idée ! Imaginez donc, faites des comptes, que diantre. Pour un moyenne d environ 40 à 50 naissances dans un village comme Embrun, on peut considérer qu une infime poignée échappera aux filets de la mort. Disons, 5 survivants sur 50 ? cela nous laisse donc environs 225 écus jetés dans les fausses communes ! A ce rythme la, nous ferions mieux d aller profaner les tombes, plutot que de d aller user sa pioche a la mine ! Huhu….

Qu on laisse donc les érudits penser en toute liberté ! Devra t on toujours pointer du doigts ceux qui semblent parler des affaires d argent comme de rustres arriérés syphilitiques ? Ne peut on pas penser et proposer de nouvelles idées, en toute liberté ? L argent fait tourner le duché, mais pas les hommes et femmes qui l’habitent ! N’oublions pas les vraies valeurs ! L’amour ! l’art ! La bière et le pain au saucisson ! Soyez sur que si l idiot qui a lachement dénoncé Her n avait pas été si prompte à l’accuser de tous les maux, une médiation avec le Tribun aurait parfaitement réussi ! Il est des personnes avec lesquelles ont peut arriver a régler quelque différend, et soyez assurés qu’Her en fait partie.

Justice! Justice! Qu on arrete d empecher la plèbe de se servir de ce qui lui appartient comme elle l'entend. Pouah! J'ai faim

Citation :

Entendre dire par l’accusé lui même qu’il était bavard était un euphémisme.
Elle eut le temps de se servir allégrement de ses cochonnailles, délaissant toutefois le doux vin de Die au grand plaisir du plaignant ….du défenseur… elle ne savait plus trop ;
qu’il n’en avait pas toujours pas terminé d’expliquer, d’argumenter.
Parmi les quelques bourgeois présents, ceux là même , fidèles des audiences, elle en avait remarqué d’un coup d’œil, quelques uns qui s’en étaient même assoupis.
Entre deux tranches de ce jambon ma foi fort goûteux, un doute l’assaillit soudain.
Le prévenu essayait t’il de les corrompre par ces victuailles !
Elle renonça alors à se resservir et tenta de se concentrer sur ses dernières paroles.
Quand enfin, sa voix retomba et que le silence se fit, silence relatif, à peine ponctué par quelques éructations dont elle ne chercha pas la provenance, elle prit à son tour la parole.

A vous entendre, messire Her , ce n’est pas sentence qu’il faudrait vous donner mais médaille.
Voilà situation bien cocasse.
Et de grâce, messire, cessez donc ces allusions politiques de persécuté.
Nous sommes au tribunal ici et assermentés pour y appliquer une justice impartiale envers tous et si vous en regardez les magistrats de cette cour, vous comprendrez aisément que la politique n’a pas cours dans ces murs.
Ceci dit, il faut avouer que cette mise en vente a de quoi faire bondir quiconque de par son prix excessif.
Secundo, ce que je retiens ensuite c’est la preuve que vous invoquez qui vous aurait de toute évidence lavé de tout soupçon dans l'instant.
A savoir, la copie de la lettre dans la chambre des tribuns
Ors cette lettre a été à notre connaissance déposée le 18 Mars.
Votre honneur, je demande donc à ce que cette pièce soit jugée irrecevable pour la défense au vu des faits antérieurs en date du 13 Mars.
Ce qui me gêne également dans cette affaire, messire Her, est la source de ces marchandises qui sont incontestablement issues de votre grenier.
On ne s’attachera pas cependant pas sur le fait que vous en possédiez d’aussi grandes quantités, n’étant pas producteur de blé car ce n’est pas l’affaire pour laquelle vous avez été mis en accusation.
Toutefois force est de constater que le maire d’Embrun, après enquête de nos informateurs continue à proposer ces marchandises au même prix corroborant de ce fait vos propos.
Je rajouterai, pour terminer votre honneur que bien que me situant du côté de l’accusation j’en appelle au vice de forme.

Le plaignant ne pouvant être également le témoin à décharge, je me demande bien pourquoi on nous a fait déplacer ce jour ;
Quoique le jambon valait le déplacement, j’en conviens aisément.

En conséquence votre honneur, qu’il soit noté que dans cette affaire opposant messire Her au duché du Lyonnais Dauphiné, l’accusation abandonne les charges envers l’accusé.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Dames et Sires de cette noble assemblée.
je rem'hercie la clairvoyance dont a fait preuve dame Isabeau dans son réquisitoire.
Il est vrai que l'avis ne pouvait être mis en chambre des tribuns, puisque celle-ci n'avait pas encore ouvert ses portes à la date des faits.
par contre, mais l'endroit est plus intime, il se trouvait bien placé dans notre salle du conseil communal. mais bon passons sur ces détails.

je prendrai tout de même le temps de répondre à la provenance de mes marchandise.
le troc, les héritages ...
et dans des faits un peu plus actuels, je pense revendre mon élevage de vaches. celui-ci est ma foi devenu des moins rentables au vu d'autres productions.
mais voilà... j'ai en stock plus de 150 bouteilles de lait. je risque donc fort de vendre celui-ci pendant encore bien longtemps...
j'ose espérer que lorsque je reviendrai en ces lieux pour vente de lait, il y aura encore trace de mes dires pour argumenter la chose.

je rejoins donc en tant que défenseur l'avis du procureur adjoint et ne puis donc qu'espérer que vous en ferez de même messire juge.

et Her rejoignit sa place pour attendre le verdict

Hips… Oups……
La taverne en face du tribunal sert une très bonne bière….
Et surtout... pas chère….. Et donc j’y retourne derechef…..
Quoi , ya des jugements ?? Bon ben puisqu’il le faut …..
Greffier !!! Apportez-moi une bassine….
Et commençons !!
Donc…. En ce jour, le 31 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Mais il a l’Her content notre accusé !!!
Il a eu le mal’Her d’être convoqué et accusé et voila que l’accusation se rétracte …..
Ça doit être dans l’Her du temps …..
Enfin bref….
Gardes !! Sortez moi cet innocent de mon tribunal , il risque de contaminer les autres coupables ….
Au suivant !!!