MO/T.A.O.P Bea06

procès verbal

accusé:Bea06
victime:Appollon1er
infraction:insulte en taverne
affaire suivi par:Lieutenant Lion20031110


les faits:le 8 mars 1457 messire Appollon c'est rendu a la taverne << souvenir d'un temps>> ou étais présents plusieur personne dont madame le maire elle même, étais présents aussi l'accusé dame Bea06.Cette même personne c'est levée et allez en direction de messire Appollon et lui a vomis dessus.par la suite sont venu les onsulte envers messire appollon sur une discution qui 'à pas plus a dame Bea voici ce qu'elle a dit :Appo je t'emmerde ! »..

preuve du courrier reçu par la plaignant

suite

suite

fin du courrier

fiche du contrevenant

lois:

Citation :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous avez insultez messire Apollon en taverne.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110, Lieutenant de Montélimar.

Le procès sera lancé dimanche.

En ce jour du 23 mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre de la dénommée Bea06

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir insulté Appollon_1er à Montélimar le 8 mars 1457.

Vu l'article IV.4.a du coutumier qui stipule que :

<< Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. >>

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense.

Maître, votre rôle n'est pas de vous inclure dans cette affaire. Ici, le plaignant n'est pas votre cliente, mais bien Messire Appollon. Nous ne sommes pas ici pour compter les départs, mais pour punir des insultes.

Qui est méchant, qui ne l'est pas ? Peut-on, au moins, définir cette notion ? Dans une vie en société, où il y a des lois, peut être défini comme "méchant" celui qui ne les respecte pas. Je ne vous ferai pas l'affront de vous citer encore une fois l'article IV.4.a du coutumier.

Si Messire Appollon a enfreint la loi, grand bien nous en fasse, j'attends la plainte. Mais ici, ne nous trompons pas de procès. C'est bien Dame Bea que nous jugeons.

Ainsi,

Attendu que l'accusée doit bien connaître nos lois, et ne dois pas méconnaître une des plus banales ;

Attendu des autres accrochages auquels l'accusée a participé cette journée-là, ce qui prouve qu'il ne s'agissait pas là d'une phrase qui a échappé par mégarde ;

Attendu du prix d'un lavage de bottes de nos jours, ce qui a du coûter très cher à Messire Appollon ;

Je demande à ce que l'accusée purge une peine de deux jours de prison, après quoi elle devra présenter des excuses publiques envers Messire Appollon et toute la ville de Montélimar au bureau d'application des peines en Gargote.

Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que c’est la semaine du poisson à Valence !!!
Puuuub !!! Venez pêcher à valence… Le Rhône c’est trop cool... Fin de pub !!!
Bon…. A quoi avons-nous affaire ??
Trouble à l’ordre public !! Tue Dieu !!!
Bon... Ben… ce sera 30 jours de prison et 666 écus d’amende... C’est bon ??
Enfin bref…. Je fatigue …..Non, en fait, je suis fatigué... J’ai besoin de pêcher …
Rahhhh !! La pêche à Valence !!!
Rien de mieux !!!
Hein ??? Quoi ??
Je délire…
Ah oui ……

Non... en Fait... Je demande juste des excuses publiques.. Et 1 petit écu d’amende symbolique….
Gardes !! Au suivant !!!