Mon// [TAOP-Carolyne33] [Relaxée] 30/03/57 [Archivé le 03/05/57]

Citation :

Accusé:[Carolyne33]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu demeure depuis [8] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le 30 Mars 1457 a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le 30/03/1457 et un rappel le 02/04/1457.

La loi:

Citation :

À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

La perfidie de certaines personnes mal intentionnées met en danger la sécurité de notre duché. En ce jour, nous nous trouvons sous la menace d'individus belliqueux qui veulent s'attaquer au symbole même de notre peuple: le Château de Lyon. Le danger ne se limite pas à la capitale bien que la menace s'y fasse plus grande, car d'autres de nos villes pourraient être visées.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Phelim, seigneur de Tassin la Demi Lune

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Hardryan

Faict à Lyon le 30 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

En retraite. A surveiller.

Elle n'est plus en retraite.

Citation :

En ce jour du 19 Avril 1457,

Nous, Samarel Kennedy, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de dame Carolyne33.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire du lyonnais dauphiné lors de l'état de siège qui avait été décrété malgré les deux courriers qui vous ont été remis par les agents de la prévosté.

vu l'article du coutumier qui indique, je cite :

“en état de siège :

- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.”

considérant qu'en absence d'autorisation et en application de ce texte, vous vous exposez aux poursuites indiquées, le ministère public vous demande de rendre compte de vos faits et actes devant la cour.

pourquoi n'avez vous pas obtempéré malgré les courriers reçus le 30 mars et le 2 avril de cette année ?

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour Monsieur le juge, Je fais serment de dire la vérité. J'ai bien reçu le courrier qui m'était signifié seulement je ne l'ai pas lu de suite J'étais trop souffrante. Je ne suis même pas alimenté non plus, je suis désolée de ne pas être partie mais, je n'en étais pas capable, j'ai dû partir en retraite quelques temps me faire soigner. J'accepte la peine que vous m'affligerez. ( HRP hospitalisé d'urgence)

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

votre honneur, la justice doit savoir se montrer clémente. bien que la personne n'ai pas obéit à l'injonction qui lui a été signifié, elle présente des circonstances atténuantes. je propose donc la relaxe pure et simple de la personne.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Carolyne se le va et pris de nouveau la parole.
Avant toute chose votre honneur je tien à m'excuser de ne pas être partie comme je l'aurai dû. Je suis confuse de me retrouver ainsi traduite devant vous. Carolyne salua la cour et repris sa place honteuse.

L'accusation a appelé Plumedange à la barre :

Citation :

*Plume se leva elle devait témoigner donc...*

Bonjour, je n'ai guère grand chose à ajouter à se qui a été dit.

N'ayant pas transmis le courrier en main propre à la dame ici présente, il est en effet possible que celle-ci fut souffrante.

Elle n'a causé aucun troubles, je n'ai guère grand chose de plus à lui reprocher que de n'avoir pas quitté le territoire dans les temps. Pour apparemment des causes indépendante de sa volonté...

Verdict :

Citation :

En ce jour du 2 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
Ayant pris note de l'état de souffrance de la prévenue qui l'a cloué à l'hostel.
Relaxe donc naturellement la prévenue et espère qu'elle va beaucoup mieux et qu'elle a récupérée de ces forces en ce mois passé.