Emb// [Escroquerie-Sophiedu03] Récidive [Coupable] 15/04/57 [A ARCHIVER]

Date :15/04/1457
Accusée :Sophiedu03
Officier en charge :Felryn

Faits :

-6 stères de bois 5,35 écus. Un saisi à Sophiedu03. Une récidiviste illettrée.

Fiche d’état civil :



Preuves :

Citation :

09/04/1457 SOPHIEDU03 vend 3 bois au dessus du seuil (en médiation)

Loi :

Citation :

V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour escroquerie et récidivisme. En effet, ce n’est pas la première fois que vous vendez votre bois à un prix interdit. En attendant votre mise en procès, je vous somme de retirer votre bois de la vente.

Village> Marché> Ordres d’achat et de vente> Annuler

Je reste à disposition pour toute question.

Lieutenant Felryn.

hier, comme il y avait une médiation, je n'ai pas créé de procès. ça donne quoi ?

et sont ce deux affaires ou la même ?

Alors j'avais déjà posé la question, pour chaque accusation un procès.
Tu ne peux pas utiliser le fait qu'elle soit récédiviste(sur l'autre affaire, c'est à dire celle la) puisqu'elle n'est pas -encore- coupable.

Donc non ce n'est pas la même affaire, l'une elle vend du bois a 9.75 écus, et l'autre -seulement- 5.35. Il faut que tu créer deux procès ig, tout comme il y aura deux réquisitoires(ou plus), tout comme deux jugements.
Si je pouvais me permettre, bien sûr.

Tout à fait, Vortiris, et je dirai même plus, il faut normalement que la première affaire soit jugée avant de proclamer la récidive, car si, (comme dans le cas de l'affaire Boun) elle est relaxée, il n'y aura pas récidive aux yeux de la justice.
Pas de casier, pas de récidive.
Pour cela aussi que les "morts" incontestablement coupables sont taxés d'un écu symbolique, au cas où Aristote aurait fait une erreur et qu'on les retrouve plus tard ici.

bien. j'ouvre le premier procès, et on ouvre celui ci dans 3 ou 4 jours. histoire qu'on puisse dire que c'est une récidiviste pour le deuxième réquisitoire. gniark. gniark !

Citation :

En ce jour du 25 Avril 1457,

Nous, Samarel Kennedy de Bourdeaux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine de gerz of Chen à l'encontre de dame Sophiedu03

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 15 Avril 1457, 6 stères de bois 5,35 écus.

voici la facture d'achat réalisé par un membre de la maréchaussée :




Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l'escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie agravée, puisque vous avez déjà été condamné pour des faits similaires, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

L'accusation a appelé Felryn à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Ah oui, da ! C'est vraiment vilain, ce que vous faites là, mad'moiselle. *hips* Des stères de bois à 5,35 écus… J'en ai jamais vus ! Du moins, le bois d'Embrun est trop en friche pour qu'on trouve du si bon bois, foy d'embrunais ! D'ailleurs, j'vous ai encore écris l'aut' jour pour vous demander de retirer vos stères du marché, hein. J'attends toujours que ce soit fait.

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense

Au vu de la date de la mise en procés, ne sais pas pour le témoignage de l'accusation, (mais normalement plus de 2 j) la plaidoirie de la première défense serait à couper

Recquisitoire

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Sophiedu03 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.
Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Attendu que l’accusé(e) est déjà connu(e) pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 6 écus et de 1 jours de prison à l’encontre de Sophiedu03 et que L’accusée se doit de racheter le bois à la maréchaussée au prix qu’elle l’a vendu
Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!
Que justice soit rendue !

Verdict :

Citation :

En ce jour du 6 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusée étant récidiviste et ne s'étant pas présentée deavant la cour.
L'acusée commettant délit sur délit.
La cour la condamne a 10 écus d'amende et 1 jour de prison.

Que la cour se retire!

Archivé.