[TAOP-Marshaldu49100] [Coupable] [CJ de BA] 23/04/57 [A ARCHIVER]

courrier reçu du BA :

Citation :

Expéditeur : Agwalenn
Date d'envoi : 2009-04-23 22:22:57

Messire le procureur, voici l'acte d'accusation du Sire Marshaldu49100, en vue d'une collaboration entre nos Duchés.


En ce 23ème jour d�avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Marshaldu49100 comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Marshaldu49100 vous êtes accusé de Trouble à l�ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet l�accusé s�est rendu coupable de violence divers en taverne, d�insultes et de viol ( Preuve 1 et 2 )

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img6/6691/scanne1.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img89/2907/sanstitren.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Cordialement
Agwalenn
Procureur du BA
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ouverture d'un procès :

Citation :

En ce 25ème jour d'avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Marshaldu49100 comparaît devant le Juge volverine de gerz of chen, présidant la Cour du Lyonnais dauphiné, et est mis en accusation par le Procureur Samarel Kennedy de Bourdeaux, requérant pour le Duché du bourbonnais auvergne, de par l'accord de coopération judiciaire qui lie nos deux duchés.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Marshaldu49100 vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public en bourbonnais auvergne.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet l'accusé s'est rendu coupable de violence divers en taverne, d'insultes et de viol ( Preuve 1 et 2 )

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img6/6691/scanne1.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img89/2907/sanstitren.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère défense à couper

Pour ce cas, il est mort, je fais un courrier à nos homologues dans ce sens

Courrier adressé au procureur Agwalenn

Citation :

Monsieur le procureur,

Vous nous avez adressé voici quelques temps, dans le cadre d'une coopération judiciaire, une demande de mise en procés à l'encontre du sieur Marshaldu49100

Pour information, cet individu ne s'est pas présenté à la convocation du tribunal.
De même, nous avons appris que l'accusé était décédé dans des conditions restées mystérieuses.
et ne viendra pas de fait apporter son témoignage à la barre.
Notre juge va alors proclamer la sentence que nous ne tarderons pas de vous en faire copie afin de clore ce dossier.

Cordialement

D.Isabeau
Procureur adjoint

La réponse n'a pas tardé

Citation :

Expéditeur : Agwalenn
Date d'envoi : 2009-05-01 17:40:38

Chère madame,

Alors pour le Sieur MArshaldu49100 en effet il vient d'être éradiquer
Pour Korlog, merci de m'envoyer le dossier, je peux rendre un réquisitoire sans avoir au moins lu les témoignages.
(il risque lui aussi une éradication).

amicalement

Agwalenn

Citation :

moi xyphos procureur du Lyonnais dauphiné au vue de la coopération judiciaire avec la Bourbonnais auvergne et de la mort du prévenue je demanderai seulement 1 écus

Minutes envoyées à la procureur.

Verdict :

Citation :

En ce jour du 7 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant mort, le condamne à une peine de 1 écu d'amende.

Que la cour se retire!

Archivé.