Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-50%
Le deal à ne pas rater :
BODUM Bistro Set : Théière filtre 1 L + 2 gobelets double paroi en ...
19.99 € 39.90 €
Voir le deal

 

 [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeSam 17 Déc 2005 - 22:34

VILLE: Montélimar
PREVENU: Sevnouch
VICTIME: Ulan

Encore un...

[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Sevnouch1
Revenir en haut Aller en bas
coppensbe

coppensbe


Nombre de messages : 2171
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/08/2005

[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 2:13

Pas la peine de vous dire que je vais suivre attentivement cette affaire Evil or Very Mad
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 4:09

Je pense aussi que la justice doit être intraitable rambo que ce soit dans cette affaire ou dans l'affaire Katarn qui est tout à fait similaire.


EDIT:je reviens sur ce que j'ai dis l'affaire Katarn est pire!Car si l'affaire Sevnouch est une affaire de trouble à l'ordre publique d'ordre RP,Katarn lui a clairement depassé les borne au vu du screen qui viens de rentrer en ma possession.Dans ce genre de cas,j'avertis notre bon Roy en general.
Revenir en haut Aller en bas
coppensbe

coppensbe


Nombre de messages : 2171
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 18/08/2005

[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 14:03

t'as raison les screens de katarn doivent être envoyé à Levan. Pas besoin de tels joueurs Evil or Very Mad
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 21:34

Lancé
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeLun 19 Déc 2005 - 22:18

VU.
Revenir en haut Aller en bas
loolne

loolne


Nombre de messages : 213
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 29/08/2005

[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeVen 23 Déc 2005 - 11:28

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le receuil des textes de lois du Dauohiné stipule que toute insulte ou diffamation à l’encontre d’un conseiller ducal, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 10),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauohiné stipule que toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 28),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauohiné stipule que tout abus de soufflets dans la taverne à l'encontre d'un citoyen dauphinois, sera considéré comme un trouble à l'ordre public (Article 29),

Par conséquent, le prévenu, Messire Sevnouch, est reconu coupable des faits de Trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 50 ecus et est condamné à la peine de mort.

Justice est rendue.
---------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Empty
MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [trouble à l'ordre public] Affaire Tkl
» [Trouble à l'ordre public] Affaire Dsk
» [Trouble à l'Ordre Public] - Affaire Mazera
» [Trouble à l'ordre public] - Affaire Stazpo
» [trouble à l'ordre public] Affaire FRANKSAN

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: