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 [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch

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MessageSujet: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeSam 17 Déc 2005 - 22:34

VILLE: Montélimar
PREVENU: Sevnouch
VICTIME: Ulan

Encore un...

[Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Sevnouch1
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coppensbe

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 2:13

Pas la peine de vous dire que je vais suivre attentivement cette affaire Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 4:09

Je pense aussi que la justice doit être intraitable rambo que ce soit dans cette affaire ou dans l'affaire Katarn qui est tout à fait similaire.


EDIT:je reviens sur ce que j'ai dis l'affaire Katarn est pire!Car si l'affaire Sevnouch est une affaire de trouble à l'ordre publique d'ordre RP,Katarn lui a clairement depassé les borne au vu du screen qui viens de rentrer en ma possession.Dans ce genre de cas,j'avertis notre bon Roy en general.
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coppensbe

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 14:03

t'as raison les screens de katarn doivent être envoyé à Levan. Pas besoin de tels joueurs Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeDim 18 Déc 2005 - 21:34

Lancé
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeLun 19 Déc 2005 - 22:18

VU.
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loolne

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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitimeVen 23 Déc 2005 - 11:28

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le receuil des textes de lois du Dauohiné stipule que toute insulte ou diffamation à l’encontre d’un conseiller ducal, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 10),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauohiné stipule que toute insulte, diffamation ou menace proférée à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public (Article 28),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauohiné stipule que tout abus de soufflets dans la taverne à l'encontre d'un citoyen dauphinois, sera considéré comme un trouble à l'ordre public (Article 29),

Par conséquent, le prévenu, Messire Sevnouch, est reconu coupable des faits de Trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 50 ecus et est condamné à la peine de mort.

Justice est rendue.
---------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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MessageSujet: Re: [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch   [Trouble à l'ordre public] - Affaire Sevnouch Icon_minitime

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