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 Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable)

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2 participants
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xyphos

xyphos


Nombre de messages : 696
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 14/02/2009

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MessageSujet: Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable)   Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Mai 2009 - 23:37

Citation :
En ce jour du 4 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Ruppert

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Avril 1457 messire Golumdu23 sur le lieu dit entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir racketté messire Golumdu23 et d’avoir dérobée la somme de 75 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img15/9184/60889477.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :
En ce jour du 4 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame annelucie

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Avril 1457 messire Golumdu23 sur le lieu dit entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir racketté messire Golumdu23 et d’avoir dérobée la somme de 75 écus comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img15/9184/60889477.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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xyphos

xyphos


Nombre de messages : 696
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 14/02/2009

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MessageSujet: Re: Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable)   Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable) Icon_minitimeLun 4 Mai 2009 - 23:38

L'accusation a appelé Golumdu23 à la barre
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable)   Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable) Icon_minitimeMar 19 Mai 2009 - 9:46

Citation :
les accusés ont été condamnés à une peine de 5 jours de prison
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MessageSujet: Re: Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable)   Lyon/ Brigandage / Annelucie-Ruppert (Coupable) Icon_minitime

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