Dié// [Trahison-Yacourt] [Coupable] 10/05/57 [ A ARCHIVER]

Citation :

Accusé: Yacourt
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 9 au 10 mai 1457, Dame Yacourt a fait une tentative de révolte contre la mairie de Dié sans autorisation

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

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La loi:

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

Un courrier de dépôt de plainte lui à été envoyé:

Citation :

Dame Yacourt,

Dans la nuit du 9 au 10 mai vous avez fait une tentative de révolte contre la mairie de Dié.

Je vous informe qu’un dépôt de plainte est déposé à votre encontre.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine d’aggraver votre cas.

Sergent stagiaire Nopus
Faict à Dié le 11 Mai 1457

[/quote]

Citation :

En ce jour du 14 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Yacourt

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 9 Mai au 10 Mai 1457.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img23/599/sanstitre2hiq.jpg


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messire juge Matom, je vous pris de m’excuser pour ce qui a bien pu se passer dans la nuit du 9-10 mai. Contrairement à ce que vous avez pu croire, je ne désirais aucunement faire une révolte.

Ce soir là, j’avais abusé de l’alcool lorsque j’étais en taverne. De ce fait, lorsque je suis sortie de la taverne, j’ai aperçu beaucoup de personnes près de la mairie et j’ai alors cru à une fête. En approchant, je n’ai pas tout de suite compris ce qui se passait. Mais, après avoir rejoint le regroupement de personnes, j’ai reçu un coup sur la tête par un milicien. *montre une bosse sur sa tête* À ce moment où j’étais encore sous l’emprise de l’alcool, je n’ai pas réfléchi et me suis fâchée contre le milicien en lui assenant un coup à mon tour. Mais, sachez que je regrette énormément mon geste et je ne demande qu’à m’excuser.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.1.b.iii relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que Yacourt a incité à prendre la mairie de Dié.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.

Attendu que l’accusé s’est présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous rappelons aussi a l’accusée que l’alcool est à consommer avec modération

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous 150 écus d’amende et de 8 jours de prison à l’encontre de Yacourt

Que justice soit rendue !

L'accusation a appelé Nopus à la barre

Citation :

*Nopus s'avance dans le tribunal, totalement intimidé, c'est son baptême du feu. Arrivant à la barre, il se remémore les conseils de sa supérieur. Il sortit un petit vélin ou il avait prit deux ou trois notes pour être sûr de ne rien oublier.
Il salua le juge Matom.
Il leva alors la tête et parla d'une forte et claire, bien que trahissant un manque certain d'assurance*

Bonjour Vostre Honneur,
Il m'a été demandé, en tant que Sergent stagiaire, de prendre en charge le dossier de Dame Yacourt ici présente.
Il apparait monsieur le juge qu'elle s'est rendue coupable, comme elle l'admet elle même de tentative de prise de la mairie de Dié.
Nous avons donc maintenant ses aveux, en plus des preuves fournis par sieur Raithuge, qui l'a formellement reconnue. Il était lui même parmi les membres des compagnies d'ordonnance en faction dans la nuit du neuf au dix mai de l'an de grâce mille quatre cent cinquante et sept pour prévenir, et ceux à juste titre, toute tentative de rébellion.
Enfin, j'ajouterais que si elle a été reconnue parmi les assaillants, c'est quelle était suffisamment active pour être remarquée, et que la tentative de renversement du pouvoir ne peut être considérée comme quelque chose d'anodin, que l'on pourrait faire par inadvertance.

*Assez fière de lui, il s'arrêta de parler, replia le vélin et salua une dernière fois la coure avant de regagner sa place.*

Verdict :

Citation :

En ce jour du 23 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
Je condamne l'accusée a 67 écus d'amende et 7 jours de prison. Cela vous permettra de ne plus acheter d'alcool et de pouvoir cuver tranquillement!

Que la cour se retire!

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