Mon// [Trahison-Yaelle21] [Coupable] 17/05/57 [A ARCHIVER]

accusé:Angelo35
victime:mairie de montélimar
Infraction:révolte contre la mairie
dossier en charge:Lion lieutenant de Montélimar




les faits:dans la nuit du 16 au 17 mai 1457 Dame Ayaelle21 a tenter de ce révolter contre lamairie de Montélimar.

fiche du contrevenant


preuve


article de loi

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous avez tentez une révolte contre la mairie de Montélimar
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trahison

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

Citation :

En ce jour du 17 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de dame Yaelle21

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 16 au 17 mai1457.

En voici la preuve !!

https://nsa07.casimages.com/img/2009/05/17/090517111543947826.png


Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Req !

Citation :

Nous, xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,1 écu symbolique a l'encontre de Yaelle21

Le prévenu est actuellement Mort pour cause de sorcellerie

Affaire suivante !!!

Verdict :

Citation :

En ce jour du 3 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant éradiquée.
Je le condamne à une amende d'un écu symbolique.

Que la cour se retire!

PS pour Vorti : m'en veux pas si je les ai sorti des sans suite mais comme ils étaient en cours IG, je les fini

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