Bureau de la Prévôté de Lyon

Euh...alors déjà bonjour, et bienvenue et pour ton affaire je m en occupe demain

vi bonsoir,

colombine m a fait une longuuuuuuue liste de tout ce que je devais faire, non je plaisante, fait quand tu auras le temps.

Citation :

VIII.3.e. Le Maire peut, après deux courriers contre un fraudeur laissés sans réponse ou ayant reçu une réponse négative, lancer un procès pour escroquerie. Il sera responsable de l'acte d'accusation mais le reste du procès est assuré par les magistrats régulier de la Cour dauphinoise. Le Maire est seul habilité à rédiger un acte d'accusation pour fraude fiscale. Il peut cependant demander de l'aide au Procureur pour le faire.

Dossier lancé Elo, et merci Boune

merci sergent adorée

coucou bonne année

voila ce que j'ai choppé ce matin, y en a encore 5 sur le marché et une a 17ecus en plus il est pas eleveur de cochons

Coucou bonne année à toi aussi.

Pour virgile je m 'en occupe

j'espere que Virgile a pas tout vendu ses carcasses.... si non l'autre c'est pas virgile c est un type de Languedoc.... qui n'avait pas l autorisation de vendre vu qu il a rien demander et en plus il est plus que hors de prix grrrrrrr

Citation :

Messire Firebird,

La mairie vous a acheté une carcasse de cochon à 17 écus le 5/1/1458. Or, toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez l'objet à la mairie au meme prix, donc à 17 écus, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demandez l'autorisation.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passé ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Headkro, lieutenant de la maréchaussée de Lyon.

message envoyé à firebird, mets la carcasse en vente et préviens moi s'il l'achète^^

Citation :

Bonjour virgile_de_st_preux

La mairie vous a acheté 1 carcasse de cochon à 16.60 écus le 5/1/1458

Le prix de vente maxi est de 15.50 écus selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Escroquerie.

L'escroquerie est de vendre des marchandises que l'on produit au dessus des prix autorisés par le Duché.

"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus"

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la carcasse au prix ou vous l'avez vendue donc à 16.60 écus, que le maire remets en vente sur le marché des joueurs. Vous pourrez ensuite la revendre au prix légal.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Headkro lieutenant de la rpévoté.

pareil pour virgile, tiens moi au courant

Citation :

Expéditeur : Virgile_de_st_preux
Date d'envoi : 2010-01-09 12:07:19

je vais racheter ces maudites carcasses, masi c'est une honte ..au lieu d' embetter les honnete agriculteur la mairie et sa police ferait mieux de faire son travail...

une mairie qui bloque volontairement un marche et les ventes des citoyens en vendant moins chers... oui c'est bien ca "les villageois peuvent acheter pas cher...biensur, mais comme on les obliges a vendre encore moins cher, il rest edans leur misere.

je les rachtes mes carcasses et au passage je ne vous salue pas, ni vous ni l'engeance de votre espece

il est pas content^^

j'en ai qu'une de carcasse pour virgile.... je lui en mets que 1 ou 6

un messire qui n'a pas demander l autorisation de vendre a la mairie... il est même pas du duché, il s'appelle Serrallonga




Courrier envoyé :

Citation :

Lyon le 12/01/1458
Messire,

Le Maire vous a acheté 10 pelote à 11,80 écus, hors toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez au Maire les petlotes au meme prix, donc à 11,80 écus, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demander l'autorisation.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passer ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon.

encore un ce matin qui n'a pas demandé l 'autorisation de vendre, et en plus c est un breton

Citation :

Lyon le 12/01/1458
Messire,

Le Maire vous a acheté 5 michez de pain et 10 sacs de blé à 6.35 et 12.80 écus, hors toute personne n'habitant Lyon doit demander une autorisation de vente au Maire de la ville comme le stipule la loi si dessous.

V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Hors vous ne l'avez pas fais. Donc pour vous évitez de passer en justice, je vous propose la médiation suivante. Vous rachetez au Maire les marchandises au meme prix, et vous la gardez. Si vous désirez toujours vendre votre marchandise à Lyon, demander l'autorisation.

Je vous laisse un délai de 48 h pour racheter la dite marchandise. Passer ce délai, votre dossier ira directement dans les mains du juge.

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon.

les 2 dossiers sont en cours de réalisation

Edit : dossier fait, médiation demandée, donc tu sera amené à me dire s ils ont accepté la médiation et mettre la marchandise en vte sur le marché et me fournir les preuves de leurs achats

je leur laisse comme dab 48h passé ce délai se sera le procès. Merci donc de me tenir informer

re edit : [img] [/img]

Pour mon achat perso j ai racheté du maïs et je suis retombée sur Serrallonga, donc si tu vois d autres achats de lui empresse toi de me le dire, car il n y aura pas de médiation , merciiiiiiiiiiiiii

d'accord

serrallonga a accepté la médiation, mais j'arrive pas a le chopper pour Elven pas de nouvelles, virgile je sais pas combien je dois lui vendre de carcasses et l'autre bah ca fait 2 jours que la carcasse a 17ecus pourri sur le marché

une autre affaire celle du mandat de carlorus qu'il n'a pas rendu a Lyon il se fait maintenant appeler Alvin

Pour carlorus il a deja un dossier qui est transmis au procureur pour la meme histoire, donc je transmet en plus tes preuves

bon bah je pense que tu peux lancer un proces pour tout le monde sauf virgile

et j ai encore choppé qq qui vendrait sans autorisation.

Voila voila Madame c est fait.

merci sergent

mais de rien ma dame

si jamais le poisson qui est en vente est légal et estalabou et Worwick on la permission de vendre et Cricq aussi ses fruits

je vais mettre 100 sac de farine sur le marché a 14.80ecus pour faire baisser la farine en espérant que sa marche ne soyez pas surpris d en voir autant

dac o dac ma dameuhhhhhh