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 Bureau de la Prévôté de Dié

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Titi04

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeMer 25 Juin 2014 - 18:47

Par contre quand est-il de l'affaire avec Francesco_vacciuolo ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeMer 25 Juin 2014 - 22:40

Bonjour,
Le dossier a été transmis au bureau du procureur.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeLun 7 Juil 2014 - 20:52

Bonjour,

J'ai une nouvelle affaire, cette fois c'est avec un nouveau joueur. Lorsque j'ai constaté les premières infractions j'ai demandé à notre tribun de s'en occuper mais il n'a pas eu de réponse. Hier j'ai lancé une médiation, et je n'ai pas eu de réponse aujourd'hui. Je sais que ça ne fait pas 48h mais il a récidivé. Voici donc le courrier que j'ai envoyer ainsi que les preuves d'achats.

Citation :

Bonjour Sieur Romain974,

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, du maïs à 5.50 et 5.95 écus  alors que le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3.30 écus.

Afin de réparer cette infraction, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher, que je remettrait sur le marché en fonction de vos disponibilités et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Titi, en tant que Maire
Faict à Dié, le 06/07/1462

Citation :

1462-07-02 08:00:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Romain974.
1462-07-01 23:00:04 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,50 écus à Romain974.
1462-07-07 20:40:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Romain974.


Ce joueur n'est pas paysan, il s'agit donc de spéculation.
Merci d'avance pour votre travail.

Amicalement,

Titi
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Titi04

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeLun 7 Juil 2014 - 22:50

Et encore un ....

Citation :
1462-07-07 20:40:05 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 5,95 écus à Romain974.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 20:49

Il continue en s'attaquant au poisson que je vends. Voici la preuve d'achat rapporté par le tribun de Dié.

Citation :
09/07/1462 20:20 : Vous avez acheté à Romain974 1 poisson pour 20,50 écus.

Avant de recevoir cette preuve d'achat je lui avait envoyé cette missive :

Citation :
Bonsoir,

N'ayant eu aucune réponse de votre part, j'ai transmit le dossier au tribunal. Vous vous exposez donc à une amende à payer, et d'une peine de prison  en plus du rachat des ressources que vous avez vendu trop chères.

Vous pouvez toute façon mettre fin à cette procédure en régularisant cette situation.

Cordialement,

Titi04
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 23:02

Je vous remercie Bourgmestre. Avez-vous transmis ce dossier ailleurs ?
Quand vous dites sur votre missive le "tribunal", vous parlez d'ici ?
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Titi04

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 23:11

C'était la procédure qu'on m'avait indiqué quand je rencontre un problème du genre. J'ai pu mal mal comprendre.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeMar 15 Juil 2014 - 0:32

Les dossiers doivent passe en prévôté, donc ici avant d'être transmis en procure. C'est une simple question afin de vérifier que tout soit bien ok.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeMar 15 Juil 2014 - 22:57

Ah j'avais donc bien compris.

Esquisse un sourire.

Y a-t-il du nouveau concernant une des affaires ?
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Titi04

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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitimeVen 25 Juil 2014 - 8:04

Titi entre le bureau. Il a la nette impression que personne n'est pas passé ici depuis plusieurs jours. La poussière semble commencer à prendre place.
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MessageSujet: Re: Bureau de la Prévôté de Dié   Bureau de la Prévôté de Dié - Page 20 Icon_minitime

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