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 [Esclavagisme] - Affaire Abgd

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MessageSujet: [Esclavagisme] - Affaire Abgd   [Esclavagisme] - Affaire Abgd Icon_minitimeVen 23 Déc 2005 - 16:05

VILLE: Vienne
VICTIME: Chatokay
PREVENU: Abgd

[Esclavagisme] - Affaire Abgd Abgd19lw

[Esclavagisme] - Affaire Abgd Abgd25aj
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Abgd   [Esclavagisme] - Affaire Abgd Icon_minitimeMar 27 Déc 2005 - 11:10

Lancé
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loolne

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Date d'inscription : 29/08/2005

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Abgd   [Esclavagisme] - Affaire Abgd Icon_minitimeMar 3 Jan 2006 - 14:56

J'attend le requisitoire de l'accusation !
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loolne

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Date d'inscription : 29/08/2005

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Abgd   [Esclavagisme] - Affaire Abgd Icon_minitimeDim 8 Jan 2006 - 13:34

Enoncé du Verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
-------------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que l'esclavagisme est interdit dans tous le duché du Dauphiné (Article 30),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que le salaire minimum pour une embauche est de 17 écus (Article 31),

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu que le prévenu prefere le silence,

Par conséquent, le prévenu, Messire Abgd , est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 20 écus.

Que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
-------------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Abgd   [Esclavagisme] - Affaire Abgd Icon_minitime

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