Demandes/informations à la prévôté

voici le jugement rendu pour une affaire d'escroquerie (en date du 1er juillet)
-Jugement le 14 Juillet
-Accusée: kikine05
-Résidence: Embrun

L'accusée a t'elle fournie une preuve à la maréchaussée de ses deux jours de TIG à la mine comme il le lui a été demandé?

Citation :

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Kikine05 Coupable d’esclavagisme et la condamnons à une peine d’amende de 5 écus et à 2 journées de travail à la mine soumis à validation par la maréchaussée .

merci dame prévôt

Elle repasse a la casserole

Il me semblait d'ailleurs que c'était pour ça qu'un JAP était nécéssaire, 'fin moi j'dis ça j'dis rien.

Pour information:

Reçu en direct une plainte pour brigandage de kikivanderbuild (2 en deux jours) sur la personne de dame destinees

Zoyas, peux tu nous mettre à jour l'effectif actuel de la maréchaussée stp
Merci

C'est ici:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/cour-de-justice-du-lyonnais-et-dauphine-f22/fichier-des-lieutenants-sergents-de-chaque-ville-t2490.htm

Plusieurs demandes à la prévoté .
Je les récapitule ici pour plus de clarté.
si vous pouviez voir cela sieur Lion afin d’avancer sur ces procés en attente.
Merci

Affaire Ceilb : montant des taxes à payer à ce jour
Affaire Crao : 2 plaintes en une ?

Et enfin, avec l’approbation du juge, merci de faire passer l’annonce suivante dans les différents postes de police

Citation :

A toute personne ayant été condamnée à effectuer une peine (IG) la cour de justice rappelle que les preuves de l’exécution des dites peines se doivent d’être présentées en la salle publique de la justice, à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Le délai accordé étant en accord avec le nombre de jours à effectuer, notamment pour les peines de travail d’intérêt général à la mine, il ne sera pas fait d’autres relances et la cour de justice, selon les lois en vigueur en Lyonnais Dauphiné ouvrira alors un autre procès pour non exécution de ces peines dites légères.

Citation :

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Pour la cour de justice

DameIsabeau
Procureur adjoint

Bienvenu monsieur le prévôt.

Un petit topo:
Voici quelques temps, j’avais demandé au juge son avis sur faire paraître le texte du dessus dans chaque bureau de police des villes.
Je ne pense pas qu’une suite y a été donnée.
Serait t’il possible d’y remédier en en faisant part à la prévôté ?
Merci


Ensuite, il y a toujours quelques dossiers sur lesquels il nous manque des précisions
A voir :
Spongebob81
Aldémart
Ceilb

Demande du 5 septembre FAIT
Demande du 18 octobre EN COURS
Demande du 26 octobre FAIT

pour les archives de la prévôté:

TAOP pour non application des peines contre Crao (paiement des taxes taverne)
et Vilya (restitution des soldes détournées) suite aux jugement des 22 Octobre

- cj lancée en Orléanais pour Marka (vienne) non paiement des impôts
- A transmettre preuves messager (Montel)
-cj lancée en Anjou pour Aurelien_de_dhoye (Montel)
Rectification, cette affaire est en cours d'appel

Citation :

Récap pour la prévôté:

Affaires sans suite :

Vienne
Hermivon : escroquerie /morte au 2 Septembre

Lyon
Conte_de_balmora : TAOP a rejoint la Bretagne avant d’avoir pu le coincer dans un duché avec CJ

Montelimar
Bleujay32, Pouel, Simonlegrand et Sun: brigandage: Pas sous juridiction Dauphinoise
Alpensly et Megane3 //Victime: Madmaxikki, Somica et Raphael_de_die: Pas sous juridiction Dauphinoise

Valence
altheane et tetsuo13 : Brigandage : pas de suivi de plainte de la victime pour cj

Embrun
NolaX4 cj Franche comté (ma grosse colère) acquittée par le juge Franc comtois

En suspend :
SS308 : Hors duché à l’accusation hors cj
Niriuq : mort

Citation :

TAOP: Glutoni A Thiers aujourd'hui
Lokhir Mort et Enterré

TAOP: Dragon13z A Vienne

TAOP: Alyah A Arles

Escroquerie: Crao Taxe des Tavernes A Vienne

Crao Vente au dessus du prix A Vienne

Escroquerie: Gaths En Retraite

Escroquerie: Zaibahker Sur un Noeud

TAOP: Alspensly et Megane3 Sur un Noeud

Esclavagiste: Vb A Valence

Escroquerie: Match A Valence en retraite depuis le 27/10

Escroquerie: Ceilb A Narbonne

Escroquerie: Zaina A Valence

Léo il faudrait aussi dire à tes agents qu'ils suivent les procés en cours au tribunal, car je ne peux pas non plus donner un compte rendu de tous les procés, cela me prend trop de temps
Que j'indique les cj , les sans suite, les cas particuliers ; les en attente au fur et à mesure d'accord mais la plupart ils peuvent suivre au tribunal ou a la justice renaissante si il est déjà classé par le greffier.

Là pour repartir d'un bon pied j'ai fais la situation

Citation :

Vienne

-Glutoni vs kisamee et Aldraien jugé le 24 juin (3j de prison/16 écus d’amende)

-Lokhir mort avant mise en procés

-Dragon13z : taop jugé le 22 octobre ( 1 jour de prison + 5 jours de TIG
(en attente jugement interne pour non application de peine)

-Alyah : (cj Provence) jugé le 26 Octobre (1 jour de prison + 100 écus d’amende)

-Crao : escroquerie /vente : jugé le 15 novembre
(50 écus/7 jours de tig/excuses publiques à la cour)

-Crao escroquerie taverne jugé le 22 octobre
(2 j de prison,/50écus d’amende/paiement des taxes au duché

-Crao taop interne: non application des peines paiement des taxes (- 30 écus d »amende/ paiement de l'impôt (113,10) plus 20 écus


-Gaths, alpensly mégane3, Zaibahker/en attente

Citation :

Valence

-vb jugé le 15 Novembre (1 jour de prison)

-Ceilb: délai demandé à la justice, devait redéménager en LD et s'acquitter
déménagement en Languedoc une cj suit

-Zaina: en cours au tribunal

-Match: en attente retour retraite

Les 6 affaires transmises hier en cours au tribunal

Brigandage: Riwal Hors du Duché...

TAOP: Koketta Hors du Duché

Brigandage: Jacouille_fripouille A Arles

Brigandage D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca x2

TAOP: *Phonya* A Pau

Brigandage: Alpensly et Megane3... encore Sur un noeud




Esclavagisme: Louloup A Uzes en retraite depuis le 14/08

Escroquerie: Spongebob81... Faux retraité

Escroquerie: Nola Sur un noeud

Escroquerie: Rose A La Trémouille



Esclavagisme: Zoltaire A Bertincourt



TAOP: Chabarox En retraite depuis le 11/11

Escroquerie: Roseduprintemp

Briangandage: Brigandesbois

DIE
Brigandesbois : cj /coupable
Roseduprintemps : morte et enterrée
Chabarrox : sans suite

LYON :

Phonya : sans suite (genevoise, pas de cj avec l’armagnac)
Alpensly et Megane3 attente localisation
Jacouille Fripouille : cj BA non respectée donc ?
Koketta : Lörrach [Markgrafschaft von Baden] en suspend mais surement sans suite
Riwal : Breton et à Genève donc même chose
D.afonso_henriques & Oh_coisinho_anda_ca x2
VS Swultane : en attente jugement
VS Alienor de Flore/récidive : en cours

EMBRUN
Rose : cj /coupable sans confirmation du jugement en Lanquedoc
Louloup cj/ coupable sans confirmation du jugement en Languedoc
Spongebob81 Dernière connexion le 20 Novembre 2009
Screené , procés suit


Nola cj franche comté : là je te demande de transmettre copie d’une missive ci dessous pour montrer à tes agents qu’il est important que les dossiers des étrangers soient montés et transmis au plus vite afin d’éviter les coopérations judiciaires qui aboutissent très peu, celle ci ayant failli causé un incident diplomatique.

Citation :

Le 26 août 1457
Dame Procureur,

En premier lieu, merci de la rapidité de votre réponse quant à ma demande d’informations sur le déroulement du procès de dame Nola.
Je suis bien aise qu’enfin, nous, duché plaignant, en recevions enfin des nouvelles mais aussi particulièrement courroucée du manque de respect du traité qui lie le Lyonnais Dauphiné et la Franche comté à la lecture de ces informations.
Pour rappel : voici un extrait des articles de ce contrat

Citation :

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

II-II. La procedure sera la suivante :
II-II-A. Accusation sur demande du Comté/Duché tenant juridiction pour le crime commis. Le procureur du Comté/Duché saisi devra suivre scrupuleusement l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur du Comté/Duché requerrant, et produire les témoignages demandés de celui-ci à son procès. Il devra en outre transmettre tous les détails du procès au Comté/Duché requerrant.
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction du Comté/Duché requerrant. Le Juge requis devra reproduire scrupuleusement la sentence du Juge du Comté/Duché requerrant.II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

Ors la procédure légale n’a été respectée ni par le procureur en poste , ni par le juge.
Aucune missive ne m’ a été adressée pour me faire savoir le déroulement du procès dont j’avais la charge et dont, en toute légitimité je devais produire le réquisitoire.
Seule une confirmation par le procureur en poste en ces termes :

« Le procès est en cours !
Je vous enverrai les plaidoiries »

Nous n’en aurions d’ailleurs jamais su davantage du jugement si je n’avais pas relancé ce jour le procureur Ecatérina.
Je suis donc fort étonnée que le coursier comtois n'ait trouvé réponse Dauphinoise, sans doute s'est t'il trompé de duché!

Quand j’apprends qu’une accusée multi récidiviste qui s'est enfui et que nous avons poursuivi plus de trois semaines avant de pouvoir intenter un procés, qui fait même l’affront de ne pas se présenter à sa convocation, fait qui, selon notre coutume est classée comme circonstance aggravante, se trouve relaxée de part un jugement Franc comtois je ne puis que vous transmettre, au nom de la justice dauphinoise, sa profonde déception du déroulement de cette cj.

Cordialement
D.Isabeau

En cours pour Valence:
Ceilb (tavernes) cj languedoc demandée

Edit: en cours

TAOP//Montélimar: Thomas72 classé sans suite: irrecevable

Lyon :
Alcidie : Ce personnage est enrôlée dans une armée et ne peut être mise en procès

Die
Vilya : re qualifié en trahison /bannissement du duché pour 3 mois

Du nouveau pour la conciliation de Tomek via le marché de Lyon?

Erreur dans l'intitulé de la plainte pour l'affaire Fredchef/Briançon
Loi selon le décret de la ville et non de la grille ducale

A rajouter dans le casier judiciaire de Simonlegrand:

Haute trahison /cj Languedoc/révolte mairie d'Uzés

Les dossiers en attente

Dié : Link 38/impots/ attente accusation mairie
Lyon : Guillaumedu13 /dossier taxes tavernes/ preuves impots mairie/à revoir
Tomek/taxes tavernes/ médiation via le marché de lyon pour paiement/ suivi ?
Embrun : Antoine/impots/attente accusation maire
Montelimar : Artemio_cicerchia et de Dons/brigandage/ attente de preuves

Sans suite:
Lyon : Choupinounet :disparu