MO /**/ Haute-Trahison - Iram[COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

infraction: constitution d'une armée
accusé:Iram
victime: Lyonnais Dauphiné
officier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

les faits:Messire Iram qui étais entrain de constituer une armée , je lui avais demander au poste de police sur la halle de détruire ce qu'il entreprenais , mais en vain.Il a constituer son armée sans avoir d'autorisation du capitaine de l'Ost et du conseil ducal.

preuve de la constitution de l'armée

fiche du contrevenant

article de loi

Citation :

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous avez constituer une armée sans autorisation du conseil ducal et du capitaine de l'Ost

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour haute trahison

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

*Hazram était habillé de ses nouveaux habits de procureur, il siégeait à sa place dans la grande salle du Palais de justice, la Maison de Roanne. L'affaire qui venait aujourd'hui était de la plus grande importance, il s'agissait d'une affaire de haute trahison. Il se leva.

En ce vingt-neuvième jour de juillet 1457,
Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais et du Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick de Saint Prigent à l’encontre de Messire Iram.

Messire Iram, vous avez l'opportunité de faire appel a un avocat pour vous défendre, si vous le désirez, vous pourrez en trouver la liste ici:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880

Vous êtes accusé d'avoir constitué une armée sur la terre qui vous a nourri, le Lyonnais Dauphiné.

Voici les preuves:
https://nsa08.casimages.com/img/2009/07/27/090727051558617432.png

Comme indiqué dans le droit commun de notre coutumier: "Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison."
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Haute Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Je précise qu'il est possible de faire ce procès en place publique si le plaignant, l'accusé ou moi même en faisons la demande. L'accusé a dors et déjà annoncé qu'il ne se présenterait pas à un procès public.
En connaissance de cela, nous accédons à sa demande d'être jugé dans les locaux du palais de justice.

Citation :

Messieurs, Dames
Monsieur le procureur vient d�évoquer en terme jouissif pour la communauté dauphinoise, que le procès pourrai se dérouler en place publique, je m�associe d�autant plus volontiers à cet hommage��.. mais je trouve le procédé assez méprisable, je ne veux point faire l�objet d�exemple au sein de cette communauté .
Pendant toute cette nuit de folie collective, je pense avoir vu tous ce qu�un homme peut voir, des vainqueurs et des vaincus finalement réconciliés dans des cimetières�que voulez vous ? rendre se massacre comme une curiosité touristique a vue de tous les habitons du duché ???
Le commandant de l�ombre fit un AHEM charismatique pour marquer la virgule�.

Comme j�ai expliqué à la capitaine lors de deux entretiens individuel� « on a une mauvaise vue d�ensemble quand on voient les choses de trop prêt ». Notre armée était au porte de la ville pour d�autre raison que celle qui me ramène dans ce tribunal aujourd�hui.
nos man�uvres avaient aucun but de nuire, on voulaient simplement tester notre organisation puisque je suis le chef d�une confrérie au sein de ce duché.

J�assume pleinement mes actes et je me plie humblement aux exigence de la justice.
J�en profite de cette intention général pour rendre hommage à tous ceux qui furent mes meilleurs compagnons en cette nuit macabre�je leur dit MERCI

Temoignage de Lion:

Citation :

Voici son témoignage :
messire le juge , messire le procureur,
je suis devant vous pour la haute trahison que messire Iram c'est rendu coupable.En effet celui ci comme vous pouvez le voir
26-07-2009 04:08 : Vous avez remarqué que Iram était en train de constituer une armée
25-07-2009 04:09 : Vous avez remarqué que Iram était en train de constituer une armée
24-07-2009 04:09 : Vous avez remarqué que Iram était en train de constituer une armée
23-07-2009 04:09 : Vous avez remarqué que Iram était en train de constituer une armée et il a finalement monter son armée malgré ma demande en halle de détruire ce qu'il entreprenait .Mais il n'a pas respecter ce que je demandais et cela représente un cas très grave .Par conséquent je vous demanderais la plus grande sévérité a son encontre.
merci de m'avoir écouter

Temoignage de Tenebreux:

Citation :

Messire le juge, messir le procureur bonjour.
je suis ici pour témoigner de la haute trahison d'Iram.J'ai pas mal enqueter sur lui et appris que son ordre pratiqué le brigandage, le rackette sur personne mais aussi le pillage sur mairie mais ils l'ont fait hors du duché mais la n'est pas la question,Iram ma avoué un jour en taverne qu'il avait une armée et aprés plusieurs rabaissement sur ma personne proférait par Iram il a avoué que "son armée était la pour moi" et en voici la preuve

https://2img.net/r/ihimizer/i/preuveprociramhautetrah.png/]
(copier collé l'addresse et cliquer sur l'image pour agrandir)
Cette preuves ontre bien que Iram a une armée maiq qu'il à l'intention de l'utilisé contre l'OST et contre Montelimar.

C'est pourquoi je requére la peine la plus séère possible contre Iram
il ma dit aussi qu'il reviendrait avec une armée plus forte pour se venger mais la par contre je n'est pas de preuves

La preuve est donc: https://2img.net/r/ihimizer/img379/4518/preuveprociramhautetrah.png

Citation :

*Hazram était resté coi pendant les interventions des deux témoins. Il rassembla les preuves.*

Nous Hazram, Procureur du Lyonnais et Dauphiné

Ayant entendu les rapports du Lieutenant Lion, incriminant l’accusé non seulement de déroger aux loys du duché, mais aussi de l’avoir fait en toute connaissance de cause.

Ayant pris en compte la preuve apportée par l’Archer Tenebreux : https://2img.net/r/ihimizer/img379/4518/preuveprociramhautetrah.png montrant que l’accusé a proféré de violentes menaces contre un soldat de l’ost.

Ayant entendu son témoignage, accusant le prévenu de vouloir attaquer une des villes de notre duché et de s’adonner aux plus viles actions en dehors de nos frontières, entachant en cela la réputation et le nom de nostre duché.

Ayant écouté la plaidoirie de l’accusé, ne semblant regretter en rien ses terribles actions, portant la honte sur son nom.

Ayant toutefois considéré que l’homme a déjà rencontré les puissantes armées du Gouverneur et qu’il est immobilisé.

Rappelons que l’accusé se targue d’appartenir a une organisation « les chevaliers de l’ombre » qui usurpe l’appellation de chevalier n’étant reconnu ni par le Roy ni par le clergé.

Nous requérons de vous, Baron de Montfort, de faire acte de juste sévérité envers un homme qui voulait frapper le sein qui le nourrissait. En connaissance de cela, je propose d’en faire a la place un de ses serviteurs, qu’il travaille pour lui au moins 15 jours dans les mines durant dans les 20 jours suivant son jugement, que preuve en soit apportée auprès des agents de la prévôté.

Qu’il paye un amende de 70 écus a la cité Montillienne en rachetant une miche de pain mise en vente a 76.50 écus, en remboursement des embauches de milice.

Enfin, car le crime n’est pas de petite envergure qu’il soit emmené aux geôles 3 jours durant.
Nous requérons en outre que l’accusé présente des excuses publiques en Gargotte.

Je laisse la parole pour la dernière plaidoirie de la défense, dans l’espoir que l’homme se tourne vers la redemption.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messire le juge
Tous d�abord, si on est tous dans ce tribunal c�est pour élucider une affaire qui touche ce duché,.Or que le jeune procureur et le témoin font allusion a des faits imaginaire en dehors de ce duché sans aucune preuve sauf leur audace �et qui ont pour but simplement d�alourdir le verdict, j�aimerai bien leur signaler qu�on est dans un tribunal et non dans un salon de thé avec ces rumeurs
Pour ce qui est de cette affaire, je vais me répéter encore une fois , j�assume pleinement mes actes maladroitement interprétés et je laisse la justice seule maîtresse du son jugement.
J�aimerai souligner, avant que la justice prononce son verdict, que depuis ma naissance dans ce duché, je n�ai jamais fait l�objet d�une poursuite judiciere et j�espère qu�elle tiendera compte de se facteur
Messieurs,Dames, merci pour votre ecoute

mon jugement

Citation :

En ce jour du 9 Août 1457,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Iram :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Haute-Trahison.

Vu l’article-IV.1.a.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à l’Exercice du droit d’Ost non autorisé

Considérant que Messire Iram, Notable de son Etat, a constitué une armée non autorisée par les autorités Dauphinoises.

Considérant que le sieur Iram, aux vues de son statut social ne peut arguer ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné

Considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il reconnaît les charges retenues contre lui.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Considérant que le susnommé Iram a, par la présence illégale et illégitime de son armée, fait planer une menace sur la Ville de Montélimar.

Considérant que le sieur Iram en tant que chef d’une organisation non reconnue par la Herauderie Royale, n’est pas fondé à se prévaloir de la légitimité de son organisation armée.
Que selon la loi, nul sujet dauphinois ne peut constituer ou faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné

Considérant qu’un dangereux individu comme celui-ci est une menace pour la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois..

Considérant que Messire Iram, Notable de son Etat a tenté de semer la panique et d’intimider les braves habitants de Montélimar en taverne.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Iram Coupable de Haute Trahison. Aussi le condamnons ce jour à une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 5 jours de prison assortie de 250 écus d’amende.

De plus, le Bannissons de nos terres de Lyonnais-Dauphiné pour une durée de 2 mois

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Nous ne pouvons tolérer que des dauphinois puissent constituer une menace pour les autres Dauphinois et leurs représentants !

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