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 [Esclavagisme] - Affaire Hades

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MessageSujet: [Esclavagisme] - Affaire Hades   [Esclavagisme] - Affaire Hades Icon_minitimeLun 26 Déc 2005 - 13:33

VILLE: Valence
VICTIME:Cococo
PREVENU: Hades

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Hades   [Esclavagisme] - Affaire Hades Icon_minitimeMar 27 Déc 2005 - 10:53

Lancé
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loolne

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Hades   [Esclavagisme] - Affaire Hades Icon_minitimeMar 3 Jan 2006 - 14:56

J'attend le requisitoire de l'accusation !
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loolne

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Hades   [Esclavagisme] - Affaire Hades Icon_minitimeDim 8 Jan 2006 - 13:42

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
-------------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que l'esclavagisme est interdit dans tous le duché du Dauphiné (Article 30),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que le salaire minimum pour une embauche de Maître est de 25 écus (Article 31),

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu que le prévenu prefere le silence,

Par conséquent, le prévenu, Messire Hades, est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 20 écus.

Que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
-------------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] - Affaire Hades   [Esclavagisme] - Affaire Hades Icon_minitime

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