[Esclavagisme] - Affaire Borky

VILLE : Valence
VICTIME : Marzou007
PREVENU: Borky

Le Sieur est bien connu de nos services est déja été "executé" il me semble

Lancé

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
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Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que l'esclavagisme est interdit dans tous le duché du Dauphiné (Article 30),

Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que le salaire minimum pour une embauche est de 17 écus (Article 31),

Attendu que nul n'est censé l'ignorer,

Attendu que la récidive est la répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné et que le prévenu est bien connu de notre cour pour des délits d'esclavagisme (Article 39),

Attendu que tout récidiviste verras sa première peine multipliée par deux (Article 40),

Attendque que la premiere peine du prevenu etait une amende de 30 écus et de 3 jours de prison,

Par conséquent, le prévenu, Messire Borky, est reconnu coupable des faits d'esclavagisme qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 60 écus et à etre emprisonné durant 6 jours pour recidive.

Je ne veut plus vous revoir dans cette cour, Messire Borky !

Justice est rendue.
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Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.